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GD2016-03-24_040
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/03/2016
Parking silo monge - Constitution du jury
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2016-03-24_041
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/03/2016
Cité internationale de la gastronomie et du vin - Convention de transfert des voies et espaces communs - Approbation
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2016-03-24_041A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/03/2016
ANNEXES - Cité internationale de la gastronomie et du vin - Convention de transfert des voies et espaces communs - Approbation
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2016-03-24_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/03/2016
Budget primitif 2016 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-03-24_001A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/03/2016
ANNEXES - Budget primitif 2016 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-03-24_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/03/2016
Taux d'imposition pour 2016 : Cotisation Foncière des Entreprises, Taxe d'Habitation, Taxe sur le Foncier Bâti, Taxe sur le Foncier Non Bâti, Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères - Suppression du zonage par commune en matière de taxe d'enlèvement des ordures ménagères
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-03-24_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/03/2016
Actualisation des autorisations de programme et créations de nouvelles autorisations de programme
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-03-24_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/03/2016
Réhabilitation de la Halle « 038 » - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-03-24_033A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/03/2016
ANNEXES - Splaad - Technopôle Agro-Environnement "AgrOnov" à Bretenière - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2015
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2016-03-24_034
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/03/2016
SATT Grand Est - Welience Agro-Environnement - Gestion des serres du Technopôle Agro-Environnement "AgrOnov" à Bretenière - Demande de subvention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2016-03-24_034A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/03/2016
ANNEXES - SATT Grand Est - Welience Agro-Environnement - Gestion des serres du Technopôle Agro-Environnement "AgrOnov" à Bretenière - Demande de subvention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2016-03-24_035
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/03/2016
Association Technopôle Agro-Environnement "AgrOnov" - Subvention de fonctionnement
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2016-03-24_035A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/03/2016
ANNEXES - Association Technopôle Agro-Environnement "AgrOnov" - Subvention de fonctionnement
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2016-03-24_036
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/03/2016
Groupement d'Intérêt Public Bourgogne Vigne et Vin (GIP / BVV) - Fonctionnement 2015 - 2016
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2016-03-24_036A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/03/2016
ANNEXES - Groupement d'Intérêt Public Bourgogne Vigne et Vin (GIP / BVV) - Fonctionnement 2015 - 2016
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2016-03-24_037
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/03/2016
Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Chaire UNESCO "Culture et Tradition du Vin" - Demande de subvention pour le programme des actions 2016
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2016-03-24_029A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/03/2016
ANNEXES - Semaad – Dijon – ZAC parc Valmy – Cession de terrain (lot F2)
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2016-03-24_030
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/03/2016
Zone Industrielle Dijon-Longvic - Cession d'un terrain par promesse synallagmatique de vente à la société "PROUDREED"
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2016-03-24_030A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/03/2016
ANNEXES - Zone Industrielle Dijon-Longvic - Cession d'un terrain par promesse synallagmatique de vente à la société "PROUDREED"
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2016-03-24_031
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/03/2016
Splaad - Parc d'Activités Beauregard à Longvic et Ouges - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2015 - Convention d'avance de trésorerie n°2
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (86) Grand Dijon (384) Ville de Dijon (366)

Année

Effacer () 2016 (836)

Assemblée

Effacer () Conseil communautaire (384) Conseil d'administration (86) Conseil municipal (366)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (49) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (116) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (97) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (29) 8. CULTURE ET SPORTS (15) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (6) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL (3) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE (3) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (13) COMMERCE (11) CONSEIL D’ADMINISTRATION (2) CONSEIL MUNICIPAL (5) CONVENTIONS - CONTRATS (31) CULTURE (20) EAU ET ASSAINISSEMENT (4) EDUCATION (16) ENERGIE - ENVIRONNEMENT (10) ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR (20) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (47) FINANCES (33) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (15) FINANCES - SUBVENTIONS (7) FONCTIONNEMENT DES SERVICES (10) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (13) PATRIMOINE (9) PERSONNEL (25) POLITIQUE DE LA VILLE (17) RELATIONS INTERNATIONALES (8) SOLIDARITÉ (5) SPORTS (17) URBANISME (18)

Rubrique

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