GD2016-03-24_042A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/03/2016
ANNEXES - Communauté urbaine - Transfert de la compétence création, aménagement et entretien de la voirie - Mise à disposition des biens et équipements affectés à la compétence - Procès-verbaux de mise à disposition à signer entre la Communauté urbaine du Grand Dijon et plusieurs communes membres
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2016-03-24_043
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/03/2016
Commission Intercommunale d'Accessibilité – Rapport annuel au Préfet
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2016-03-24_043A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/03/2016
ANNEXES - Commission Intercommunale d'Accessibilité – Rapport annuel au Préfet
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2016-03-24_044
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/03/2016
Plan Climat Energie Territorial du Grand Dijon - Dispositif Illicommunes - Accompagnement des communes dans la mise en place d'une stratégie énergétique patrimoniale - Demande de subventions ADEME pour la réalisation d'audits énergétique
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-03-24_045
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/03/2016
Avenant à la convention MOP entre le Grand Dijon et le SIERT de Plombières les Dijon pour les travaux exécutés sur 2016
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-03-24_045A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/03/2016
ANNEXES - Avenant à la convention MOP entre le Grand Dijon et le SIERT de Plombières les Dijon pour les travaux exécutés sur 2016
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/03/2016
Contrats de Concession Eau potable et Assainissement - Fonds spéciaux travaux - programme prévisionnel 2016
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-03-24_004A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/03/2016
ANNEXES - Réhabilitation de la Halle « 038 » - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-03-24_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/03/2016
Rénovation du Musée des Beaux-Arts - Tranche 2 - Participation financière du Grand Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-03-24_005A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/03/2016
ANNEXES - Rénovation du Musée des Beaux-Arts - Tranche 2 - Participation financière du Grand Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-03-24_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/03/2016
Adhésion du Grand Dijon au réseau Francophone des Villes Amies des Aînés (RFVAA)
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-03-24_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/03/2016
Habitat à loyer modéré - Aide à la pierre pour le logement (parc public, rénovation du parc privé) - Objectifs et moyens de l'exercice 2016
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-03-24_007A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/03/2016
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Aide à la pierre pour le logement (parc public, rénovation du parc privé) - Objectifs et moyens de l'exercice 2016
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-03-24_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/03/2016
Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains - Code de l'urbanisme applicable au 1er janvier 2016 - Droit d'option portant sur le contenu modernisé du plan local d'urbanisme
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-03-24_008A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/03/2016
ANNEXES - Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains - Code de l'urbanisme applicable au 1er janvier 2016 - Droit d'option portant sur le contenu modernisé du plan local d'urbanisme
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-03-24_037A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/03/2016
ANNEXES - Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Chaire UNESCO "Culture et Tradition du Vin" - Demande de subvention pour le programme des actions 2016
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2016-03-24_038
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/03/2016
Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Organisation de divers colloques - Demandes de subventions
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2016-03-24_038A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/03/2016
ANNEXES - Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Organisation de divers colloques - Demandes de subventions
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2016-03-24_039
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/03/2016
Construction d'un parking de stationnement aérien « Monge » - Convention de mandat à passer entre la Communauté Urbaine du Grand Dijon et la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Demande de subventions
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2016-03-24_039A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/03/2016
ANNEXES - Construction d'un parking de stationnement aérien « Monge » - Convention de mandat à passer entre la Communauté Urbaine du Grand Dijon et la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Demande de subventions
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC