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GD2016-09-29_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/09/2016
Installation de nouveaux conseillers communautaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-09-29_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/09/2016
Election d'un nouveau Vice-Président
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-09-29_020
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/09/2016
Approbation des règlements de service Eau et Assainissement
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-09-29_020A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/09/2016
ANNEXES - Approbation des règlements de service Eau et Assainissement
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-09-29_021
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/09/2016
Avenants aux contrats Eau et Assainissement, intégration des règlements de service
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-09-29_021A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/09/2016
ANNEXES - Avenants aux contrats Eau et Assainissement, intégration des règlements de service
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-09-29_022
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/09/2016
Avenant au contrat d'assainissement de Magny-sur-Tille et Bretenière
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-09-29_022A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/09/2016
ANNEXES - Avenant au contrat d'assainissement de Magny-sur-Tille et Bretenière
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-09-29_023
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/09/2016
Soutien aux clubs professionnels - Subvention au titre des missions d'intérêt général - Acompte de 150 000 € - Convention de financement à conclure entre le Grand Dijon et la SASP JDA dijon Basket
8. CULTURE ET SPORTS
GD2016-09-29_023A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/09/2016
ANNEXES - Soutien aux clubs professionnels - Subvention au titre des missions d'intérêt général - Acompte de 150 000 € - Convention de financement à conclure entre le Grand Dijon et la SASP JDA dijon Basket
8. CULTURE ET SPORTS
GD2016-09-29_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/09/2016
Renaissance du vignoble du dijonnais - Acquisition de terrains - Intervention de l'Etablissement Public Foncier Local des Collectivités de Côte d'Or
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2016-09-29_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/09/2016
Présentation de la SLGRI (stratégie locale et gestion des risques d'inondations) du TRI de DIJON
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-09-29_016A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/09/2016
ANNEXES - Présentation de la SLGRI (stratégie locale et gestion des risques d'inondations) du TRI de DIJON
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-09-29_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/09/2016
Complément à la délibération GD2015-12-17_010 - Tarification des services au 1er janvier 2016
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-09-29_017A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/09/2016
ANNEXES - Complément à la délibération GD2015-12-17_010 - Tarification des services au 1er janvier 2016
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-09-29_018
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/09/2016
Contrat d'Objectifs Déchets et Economie Circulaire (CODEC) – Contractualisation avec l'Ademe pour mise en place d'un plan d'actions sur 3 ans dans le cadre de l'appel à projet Territoire 'Zéro Gaspillage Zéro Déchet'
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-09-29_019
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/09/2016
Demande de subvention de l'association CAPREN (ex CLAPEN)
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-09-29_019A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/09/2016
ANNEXES - Demande de subvention de l'association CAPREN (ex CLAPEN)
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-06-30_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
Complexe Funéraire - Crématorium - Collecte et valorisation des déchets ultimes du crématorium - Reversement aux associations
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-06-30_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
Approbation de la déclaration de projet valant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de Dijon-Restructuration du campus de l'Ecole Supérieure de Commerce Dijon-Bourgogne
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (86) Grand Dijon (384) Ville de Dijon (366)

Année

Effacer () 2016 (836)

Assemblée

Effacer () Conseil communautaire (384) Conseil d'administration (86) Conseil municipal (366)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (49) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (116) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (97) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (29) 8. CULTURE ET SPORTS (15) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (6) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL (3) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE (3) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (13) COMMERCE (11) CONSEIL D’ADMINISTRATION (2) CONSEIL MUNICIPAL (5) CONVENTIONS - CONTRATS (31) CULTURE (20) EAU ET ASSAINISSEMENT (4) EDUCATION (16) ENERGIE - ENVIRONNEMENT (10) ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR (20) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (47) FINANCES (33) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (15) FINANCES - SUBVENTIONS (7) FONCTIONNEMENT DES SERVICES (10) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (13) PATRIMOINE (9) PERSONNEL (25) POLITIQUE DE LA VILLE (17) RELATIONS INTERNATIONALES (8) SOLIDARITÉ (5) SPORTS (17) URBANISME (18)

Rubrique

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