Rechercher
GD2016-01-28_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 28/01/2016
Débat d'orientations budgétaires pour 2016
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-01-28_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 28/01/2016
Cession des parts détenues dans la société anonyme d'économie mixte d'aménagement de l'agglomération dijonnaise (SEMAAD)
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-01-28_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 28/01/2016
Versement transport - Nouvelles conventions cadres avec les organismes issus de la réforme ferroviaire
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-01-28_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 28/01/2016
Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé ancien) : approbation du bilan d'activités et de l'avenant de fin de gestion 2015
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-09-29_008A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/09/2016
ANNEXES - Approbation de la révision du plan local d'urbanisme de SAINT-APOLLINAIRE
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-09-29_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/09/2016
Parc d'activités Beauregard " - Déclaration d'utilité publique, Déclaration de projet et avis du Grand Dijon sur la mise en compatibilité des documents d'urbanisme
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-09-29_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/09/2016
Adhésion 2016 du Grand Dijon à FRANCE MEDIATION
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-09-29_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/09/2016
Subvention 2016 au Centre Départemental de l'Accès aux Droits (CDAD)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-09-29_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/09/2016
Convention Culture et Territoires 2016 – 2018 dans le cadre du contrat de ville
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-09-29_012A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/09/2016
ANNEXES - Convention Culture et Territoires 2016 – 2018 dans le cadre du contrat de ville
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-09-29_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/09/2016
Délimitation des territoires de démocratie sanitaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-09-29_014
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/09/2016
UNESCO - Climats du Vignoble de Bourgogne - Signalétique et signalisation touristique - Etudes de conception - Attribution d'une subvention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2016-09-29_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/09/2016
Désignation des membres de la commission de délégation de service public
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-09-29_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/09/2016
Désignation des représentants du Grand Dijon au sein d'organismes extérieurs
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-09-29_004A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/09/2016
ANNEXES - Désignation des représentants du Grand Dijon au sein d'organismes extérieurs
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-09-29_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/09/2016
Institution d'une taxe de séjour communautaire à compter du 1er janvier 2017 - Tarifs et règlement d‘application de la taxe de séjour
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-09-29_005A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/09/2016
ANNEXES - Institution d'une taxe de séjour communautaire à compter du 1er janvier 2017 - Tarifs et règlement d‘application de la taxe de séjour
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-09-29_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/09/2016
Institution de la taxe locale sur la consommation finale d'électricité - Définition du coefficient multiplicateur applicable à la part perçue par le Grand Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-09-29_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/09/2016
Complexe funéraire - Projet de rénovation du Crématorium de Dijon - Procédure d'autorisation - Enquête publique
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-09-29_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/09/2016
Approbation de la révision du plan local d'urbanisme de SAINT-APOLLINAIRE
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (86) Grand Dijon (384) Ville de Dijon (366)

Année

Effacer () 2016 (836)

Assemblée

Effacer () Conseil communautaire (384) Conseil d'administration (86) Conseil municipal (366)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (49) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (116) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (97) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (29) 8. CULTURE ET SPORTS (15) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (6) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL (3) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE (3) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (13) COMMERCE (11) CONSEIL D’ADMINISTRATION (2) CONSEIL MUNICIPAL (5) CONVENTIONS - CONTRATS (31) CULTURE (20) EAU ET ASSAINISSEMENT (4) EDUCATION (16) ENERGIE - ENVIRONNEMENT (10) ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR (20) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (47) FINANCES (33) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (15) FINANCES - SUBVENTIONS (7) FONCTIONNEMENT DES SERVICES (10) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (13) PATRIMOINE (9) PERSONNEL (25) POLITIQUE DE LA VILLE (17) RELATIONS INTERNATIONALES (8) SOLIDARITÉ (5) SPORTS (17) URBANISME (18)

Rubrique

Effacer ()