Objet : ANNEXES - Protocole d'accord entre le délégataire de la Délégation de Service Public d'exploitation des services de mobilité et le Grand Dijon cadrant les modalités de détachement du personnel

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Licence d'exploitation de la marque "DIVIA"

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Licence d'exploitation de la marque "DIVIA"

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Délégation de Service Public de transport - Avenant n° 8

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Approbation du schéma directeur d'accessibilité des services de transports urbains - agenda d'accessibilité programmée

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Approbation du schéma directeur d'accessibilité des services de transports urbains - agenda d'accessibilité programmée

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Délégation de Service Public portant sur l'exploitation des services de la mobilité - Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation de service public et autorisation à signer le contrat de délégation de service public.

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Protocole d'accord entre le délégataire de la Délégation de Service Public d'exploitation des services de mobilité et le Grand Dijon cadrant les modalités de détachement du personnel

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Communauté urbaine - Transfert de la compétence création, aménagement et entretien de la voirie - Mise à disposition des biens et équipements affectés à la compétence - Procès-verbaux de mise à disposition à signer entre la Communauté urbaine du Grand Dijon et plusieurs communes membres

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Communauté urbaine - Transfert de la compétence création, aménagement et entretien de la voirie - Mise à disposition des biens et équipements affectés à la compétence - Procès-verbaux de mise à disposition à signer entre la Communauté urbaine du Grand Dijon et plusieurs communes membres

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Commission Intercommunale d'Accessibilité – Rapport annuel au Préfet

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Commission Intercommunale d'Accessibilité – Rapport annuel au Préfet

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Construction d'un parking de stationnement aérien « Monge » - Convention de mandat à passer entre la Communauté Urbaine du Grand Dijon et la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Demande de subventions

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Construction d'un parking de stationnement aérien « Monge » - Convention de mandat à passer entre la Communauté Urbaine du Grand Dijon et la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Demande de subventions

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Parking silo monge - Constitution du jury

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Cité internationale de la gastronomie et du vin - Convention de transfert des voies et espaces communs - Approbation

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Cité internationale de la gastronomie et du vin - Convention de transfert des voies et espaces communs - Approbation

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Réseaux de télécommunication - Convention tripartite entre Orange, ERDF et le Grand Dijon pour l'installation de lignes de télécommunication sur des poteaux électriques

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Réseaux de télécommunication - Convention tripartite entre Orange, ERDF et le Grand Dijon pour l'installation de lignes de télécommunication sur des poteaux électriques

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Débat sur les orientations réglementaires du Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi)

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC