Objet : ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des Maraichers - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2015 - Approbation

Thème : URBANISME

Objet : Zone d'Aménagement Concerté Quai des Carrières Blanches - Approbation du cahier des charges de cession des terrains

Thème : URBANISME

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Thème : URBANISME

Objet : Zone d'Aménagement Concerté Quai des Carrières Blanches - Cession du lot 2 - Approbation du cahier des charges

Thème : URBANISME

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Thème : URBANISME

Objet : Ancienne crèche Varennes – 42 rue de la Charmette – Cession à Dijon Habitat

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

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Objet : Festival international « Les écrans de l’aventure » - Edition 2016 - Convention à conclure entre la Ville, la Guilde Européenne du Raid et la SA Darcy Palace

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Objet : Budgets participatifs - Année 2016 - Présentation des projets des commissions de quartier

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Objet : Diverses opérations - Fonds de soutien à l'investissement public local - Demandes de subventions

Objet : Contrats de prêt n° MPH265874EUR et n° MPH265867EUR - Autorisation de signer un protocole transactionnel avec la Caisse Française de Financement Local, la SFIL, et Dexia Crédit Local - Autorisation donnée au Maire et à l'Adjoint en charge des Finances et des Affaires juridiques de procéder au remboursement anticipé de l'emprunt

Objet : ANNEXES - Contrats de prêt n° MPH265874EUR et n° MPH265867EUR - Autorisation de signer un protocole transactionnel avec la Caisse Française de Financement Local, la SFIL, et Dexia Crédit Local - Autorisation donnée au Maire et à l'Adjoint en charge des Finances et des Affaires juridiques de procéder au remboursement anticipé de l'emprunt

Objet : Contrats de prêt n° MPH265867EUR et n° MPH265874EUR initialement conclus avec Dexia Crédit Local et désormais inscrits au bilan de la Caisse Française de Financement Local (CAFFIL) - Autorisation de signer avec le Représentant de l’État la convention prise en application du 2° du I de l’article 3 du décret n°2014-444 du 29 avril 2014 relatif au fonds de soutien aux collectivités territoriales et à certains établissements publics ayant souscrit des contrats de prêt ou des contrats financiers structurés à risque

Objet : ANNEXES - Contrats de prêt n° MPH265867EUR et n° MPH265874EUR initialement conclus avec Dexia Crédit Local et désormais inscrits au bilan de la Caisse Française de Financement Local (CAFFIL) - Autorisation de signer avec le Représentant de l’État la convention prise en application du 2° du I de l’article 3 du décret n°2014-444 du 29 avril 2014 relatif au fonds de soutien aux collectivités territoriales et à certains établissements publics ayant souscrit des contrats de prêt ou des contrats financiers structurés à risque

Objet : Exercice budgétaire 2016 - Décision modificative n°1 - Budget principal et budget annexe de l'Auditorium

Objet : ANNEXES - Exercice budgétaire 2016 - Décision modificative n°1 - Budget principal et budget annexe de l'Auditorium

Objet : Cession des parts détenues dans la société anonyme d'économie mixte d'aménagement de l'agglomération dijonnaise (SEMAAD)

Objet : Gestion différenciée des espaces publics-Zéro pesticide en zone non agricole-Achat de matériels en remplacement de prestations de désherbage chimique- Demandes de subventions