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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (PLH) : Approbation du bilan et arrêt du projet de modification du deuxième PLH communautaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
ANNEXES - PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (PLH) : Approbation du bilan et arrêt du projet de modification du deuxième PLH communautaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
HABITAT - Gestion des aides à la pierre pour le logement par délégation de l'Etat : Prorogation d'un an supplémentaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
Habitat à loyer modéré - Office Public de l'habitat (OPH) "Grand Dijon Habitat" - Conseil d'Administration - Désignation des membres par la Communauté urbaine du Grand Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
DIJON HABITAT - Opération d'habitat adapté pour les gens du voyage située à Saint-Apollinaire : attribution d'une subvention exceptionnelle
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
Subvention 2017 à la Maison de l'Emploi et de la Formation du bassin dijonnais
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
ANNEXES - Soutien aux clubs professionnels pour la saison 2016-2017 - Dijon Football Côte d'Or (DFCO) - JDA Dijon Basket - Dijon Bourgogne Handball (DBHB) - Cercle Dijon Bourgogne (CDB) - Stade Dijonnais - Dijon Hockey Club (DHC) - Subventions pour missions d'intérêt général - Prestations de services
8. CULTURE ET SPORTS
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
Zénith - rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2015
8. CULTURE ET SPORTS
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
ANNEXES - Zénith - rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2015
8. CULTURE ET SPORTS
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
Actualisation des autorisations de programme et création d'autorisations de programme
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-12-22_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
Attribution de compensation provisoire pour 2017
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-12-22_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
Dotation de solidarité communautaire pour 2017
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-12-22_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
Communauté Urbaine - Tarification des services au 1er janvier 2017
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-12-22_007A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
ANNEXES - Communauté Urbaine - Tarification des services au 1er janvier 2017
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-12-22_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
Construction de vestiaires sportifs polyvalents sur le site du stade Léo Lagrange - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Chenôve
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-12-22_008A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
ANNEXES - Construction de vestiaires sportifs polyvalents sur le site du stade Léo Lagrange - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Chenôve
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-12-22_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
Versement transport - Exonération pour l'association "Les Restaurants du Coeur"
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-12-22_041A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
ANNEXES - Avenants de transfert au Grand Dijon des marchés de maîtrise d'oeuvre et des marchés de travaux du SIERT
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
Avenant n°15 au traité de concession sur le service de l'eau potable Dijon, Corcelles-les-monts, Plombières-les-Dijon et Flavignerot portant sur l'affectation du partage des résultats de la définition des investissements jusqu'en 2021
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-12-22_042A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
ANNEXES - Avenant n°15 au traité de concession sur le service de l'eau potable Dijon, Corcelles-les-monts, Plombières-les-Dijon et Flavignerot portant sur l'affectation du partage des résultats de la définition des investissements jusqu'en 2021
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF