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VD20171218-003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2017
Rue Saint-John Perse - Réalisation d'une opération de logements - Déclassement d'une emprise foncière du domaine public communal - Cession par promesse synallagmatique de vente à la SA d'HLM Logivie
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20171218-003A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2017
ANNEXES - Rue Saint-John Perse - Réalisation d'une opération de logements - Déclassement d'une emprise foncière du domaine public communal - Cession par promesse synallagmatique de vente à la SA d'HLM Logivie
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20171218-004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2017
Propriété située 29 boulevard Thiers – Acquisition sur l'EPFL des Collectivités de Côte d'Or
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20171218-004A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2017
ANNEXES - Propriété située 29 boulevard Thiers – Acquisition sur l'EPFL des Collectivités de Côte d'Or
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20170626-016A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2017
ANNEXES - Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Rapport spécial sur les conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20170626-017
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2017
ZAC Ecopôle Valmy - Cession de parcelles de terrain à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20170626-017A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2017
ANNEXES - ZAC Ecopôle Valmy - Cession de parcelles de terrain à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20170626-018
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2017
4B, quai Charcot - Emplacement réservé n°27 - Acquisition d'une emprise foncière sur la SCCV Canal Rivage
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20170626-018A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2017
ANNEXES - 4B, quai Charcot - Emplacement réservé n°27 - Acquisition d'une emprise foncière sur la SCCV Canal Rivage
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20170626-019
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2017
Marché de l'Agro - 5 rue de Skopje - Modification de l'emprise foncière du bail emphytéotique de la SCI de la Couturière - Avenant
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20170626-019A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2017
ANNEXES - Marché de l'Agro - 5 rue de Skopje - Modification de l'emprise foncière du bail emphytéotique de la SCI de la Couturière - Avenant
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20170626-020
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2017
Conventions de servitudes avec les concessionnaires des réseaux publics électrique et gaz
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20170626-015
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2017
Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2016
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20170626-015A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2017
ANNEXES - Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2016
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20170626-016
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2017
Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Rapport spécial sur les conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20171120-005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/11/2017
22 A rue Guy de Maupassant - Acquisition d'une propriété bâtie
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20171120-005A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/11/2017
ANNEXES - 22 A rue Guy de Maupassant - Acquisition d'une propriété bâtie
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20171120-006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/11/2017
Chemin du Fort de la Motte Giron - Centre de Formation d'Apprentissage du Bâtiment et des Travaux Publics - Avenant n°4 au bail emphytéotique du 19 août 1971 consenti à l'association "Bâtiment CFA Bourgogne"
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20171120-006A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/11/2017
ANNEXES - Chemin du Fort de la Motte Giron - Centre de Formation d'Apprentissage du Bâtiment et des Travaux Publics - Avenant n°4 au bail emphytéotique du 19 août 1971 consenti à l'association "Bâtiment CFA Bourgogne"
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20170320-008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/03/2017
Rente de Giron - Cession de parcelles au Grand Dijon
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE