GD2017-11-30_013
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/11/2017
Contrat de Ville - Programmation 2017 - second semestre
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-11-30_013A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/11/2017
ANNEXES - Contrat de Ville - Programmation 2017 - second semestre
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-11-30_014
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/11/2017
Décentralisation et dépénalisation du stationnement payant sur voirie métropolitaine - modalités de mise en oeuvre
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2017-11-30_014A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/11/2017
ANNEXES - Décentralisation et dépénalisation du stationnement payant sur voirie métropolitaine - modalités de mise en oeuvre
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2017-11-30_015
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/11/2017
Compétence GEMAPI – transfert de missions hors GEMAPI proches de cette compétence
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-09-28_010
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
Equipements culturels – Fonds de concours – Attribution à la commune d'Ahuy – Avenant n° 1 à la convention GDCV2015-025 du 2 mars 2015
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-09-28_010A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
ANNEXES - Equipements culturels – Fonds de concours – Attribution à la commune d'Ahuy – Avenant n° 1 à la convention GDCV2015-025 du 2 mars 2015
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-09-28_011
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
Avance de trésorerie à « l'Office de Tourisme du Grand Dijon » - Convention
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
ANNEXES - Avance de trésorerie à « l'Office de Tourisme du Grand Dijon » - Convention
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
Exonération de Cotisation Foncière des Entreprises – Disquaires indépendants
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
Soutien aux clubs professionnels - Subvention au titre des missions d'intérêt général - Acompte de 150 000 € - Convention de financement à conclure entre Dijon Métropole et la SASP JDA Dijon Basket
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-09-28_013A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
ANNEXES - Soutien aux clubs professionnels - Subvention au titre des missions d'intérêt général - Acompte de 150 000 € - Convention de financement à conclure entre Dijon Métropole et la SASP JDA Dijon Basket
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
Soutien aux clubs professionnels – Subvention au titre des missions d'intérêt général – Acompte de 100 000 € - Convention de financement à conclure entre Dijon Métropole et la SASP Dijon Métropole Handball
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-06-29_022
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Habitat - Logement - Chambre syndicale des propriétaires et copropriétaires de Côte d'Or (UNPI 21) : Demande de subvention pour l'année 2017
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-06-29_023
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Habitat - Logement - ADIL de Côte d'Or - Demande de subvention pour l'année 2017
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-06-29_023A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - Habitat - Logement - ADIL de Côte d'Or - Demande de subvention pour l'année 2017
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-06-29_024
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Habitat à loyer modéré - Fichier partagé de la demande - Association Régionale d'Etudes pour l'Habitat Est (AREHA Est) - Concours financier 2017
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-06-29_024A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Fichier partagé de la demande - Association Régionale d'Etudes pour l'Habitat Est (AREHA Est) - Concours financier 2017
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-06-29_025
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Convention 2017 sur la coordination des Projets de Réussite Educative entre Dijon Métropole et les cinq communes Politique de la Ville
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-06-29_025A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - Convention 2017 sur la coordination des Projets de Réussite Educative entre Dijon Métropole et les cinq communes Politique de la Ville
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME