VD20170925-013
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2017
Rapport 2016 sur les services publics de l'eau et de l'assainissement de la ville de Dijon
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20170925-013A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2017
ANNEXES - Rapport 2016 sur les services publics de l'eau et de l'assainissement de la ville de Dijon
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20170925-014
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2017
Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon École Supérieure de Musique Bourgogne-Franche Comté (ESM) - Convention-cadre pluriannuelle d'objectifs
CULTURE
VD20170925-014A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2017
ANNEXES - Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon École Supérieure de Musique Bourgogne-Franche Comté (ESM) - Convention-cadre pluriannuelle d'objectifs
CULTURE
VD20170925-015
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2017
École Nationale Supérieure d'Art – Convention de partenariat – années 2017-2018-2019
CULTURE
VD20170925-015A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2017
ANNEXES - École Nationale Supérieure d'Art – Convention de partenariat – années 2017-2018-2019
CULTURE
VD20170925-016
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2017
Association culturelle et technique Artdam Adhésion de la Ville
CULTURE
VD20170925-001
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2017
Installation d'une nouvelle conseillère municipale
CONSEIL MUNICIPAL
VD20170925-002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2017
Élection d'une nouvelle adjointe au Maire
CONSEIL MUNICIPAL
VD20170925-003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2017
Aide exceptionnelle en faveur des sinistrés de l’ouragan Irma survenu le 6 septembre 2017 - Attribution de subvention
FINANCES
VD20170925-005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2017
Hommage André Gervais – Place de la Fontaine d'Ouche
URBANISME
VD20170925-006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2017
Gestion différenciée des espaces publics – Zéro pesticide en zone non agricole – Travaux d'engazonnement de parcelles sur le cimetière des Péjoces – Candidature à l’opération « Pour des cimetières vivants » – Demandes de subventions
URBANISME
VD20170925-007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2017
Candidature de la Fontaine d'Ouche à la labellisation nationale écoquartier
URBANISME
VD20170925-007A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2017
ANNEXES - Candidature de la Fontaine d'Ouche à la labellisation nationale écoquartier
URBANISME
VD20170925-025A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2017
ANNEXES - Pactes Civils de Solidarité (PACS) – Transfert de compétence aux officiers de l'état civil – Convention à conclure entre le Tribunal d'Instance de Dijon et la Ville
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20170925-026
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2017
Constitution des commissions de préparation des séances du Conseil Municipal – Mise à jour
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20170925-026A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2017
ANNEXES - Constitution des commissions de préparation des séances du Conseil Municipal – Mise à jour
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20170925-026BIS
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2017
Représentation de la Ville de Dijon dans divers organismes et commissions
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20170925-026BISA
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2017
ANNEXES - Représentation de la Ville de Dijon dans divers organismes et commissions
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20170925-027
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2017
Personnel - Signature d'une charte de partenariat avec l'AMACOD (Antenne Municipale et Associative de lutte Contre les Discriminations)
PERSONNEL
