GD2017-12-21_014
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
Soutien aux clubs professionnels pour la saison 2017-2018 - Dijon Football Côte d'Or (DFCO) - JDA Dijon Basket - Dijon Métropole Handball (DMH) - Cercle Dijon Bourgogne (CDB) - Stade Dijonnais - Subventions pour missions d'intérêt général - Prestations de services
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-12-21_003A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
ANNEXES - Télétransmission des documents budgétaires - Avenant n°1 à la convention du 12 juillet 2010 relative à la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-12-21_004
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
Rapport n°1 de la commission d'évaluation des charges transférées du 9 octobre 2017 - Information du conseil métropolitain
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-12-21_005
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
Rapport n°2 de la commission d'évaluation des charges transférées du 9 octobre 2017 - Commune de Quetigny - Approbation du conseil metropolitain
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-12-21_005A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
ANNEXES - Rapport n°2 de la commission d'évaluation des charges transférées du 9 octobre 2017 - Commune de Quetigny - Approbation du conseil metropolitain
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-12-21_006
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - Représentants des communes de Chenôve et Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-12-21_007
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
Décision modificative n°3
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-12-21_007A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
ANNEXES - Décision modificative n°3
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-12-21_008
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
Attribution de compensation définitive pour 2017
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-12-21_001
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
Budget Primitif 2018 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-12-21_001A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
ANNEXES - Budget Primitif 2018 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-12-21_002
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
Création et actualisation des autorisations de programme [AP] et d'engagement [AE]
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
Télétransmission des documents budgétaires - Avenant n°1 à la convention du 12 juillet 2010 relative à la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
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