Objet : ANNEXES - Voirie Métropolitaine - Acquisition d'un référentiel géographique à très grande échelle dit « plan de corps de rue simplifié » (PCRS) - Convention relative à la production mutualisée de ce référentiel avec les gestionnaires de réseaux dans le cadre d'une expérimentation technologique

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Travaux d'enfouissement de réseaux à Flavignerot : Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage, Fonds de concours - Convention orange

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Travaux d'enfouissement de réseaux à Flavignerot : Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage, Fonds de concours - Convention orange

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Compte Administratif 2016 - Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Affectation des résultats 2016 - Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Budget supplémentaire 2017 - Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Budget supplémentaire 2017 - Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - modalités de répartition du prélèvement entre le Grand Dijon et les communes membres pour l'année 2017

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - modalités de répartition du prélèvement entre le Grand Dijon et les communes membres pour l'année 2017

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Nomenclature budgétaire et comptable M57 de Dijon Métropole – Application à la Ville de Dijon

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Nomenclature budgétaire et comptable M57 de Dijon Métropole – Application à la Ville de Dijon

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Rapport annuel d'activité 2016 du délégataire de la fourrière automobile

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tarifs du réseau Divia bus & tram

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Tarifs du réseau Divia bus & tram

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Lancement du Plan Climat Air Energie Territorial et de son évaluation environnementale stratégique

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Convention avec la Recyclade

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Convention avec la Recyclade

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Avenant à la Convention ECOFOLIO relative à la collecte et au traitement des déchets papiers

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Avenant à la Convention ECOFOLIO relative à la collecte et au traitement des déchets papiers

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF