GD2017-06-29_014A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2016
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Ferme de la Motte de Giron - Acquisition de terrains - Bail emphytéotique au profit de la Chambre départementale de l'Agriculture
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-06-29_015A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - Ferme de la Motte de Giron - Acquisition de terrains - Bail emphytéotique au profit de la Chambre départementale de l'Agriculture
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Conventions de servitudes avec les concessionnaires des réseaux publics électrique et gaz
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Dijon – ZAC Mazen-Sully- Suppression
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Piscine olympique de Dijon Métropole et salle d'escalade "Cime Altitude 245" - Tarification applicable au 1er septembre 2017
8. CULTURE ET SPORTS
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - Piscine olympique de Dijon Métropole et salle d'escalade "Cime Altitude 245" - Tarification applicable au 1er septembre 2017
8. CULTURE ET SPORTS
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Désordres relatifs au carrelage de la Piscine Olympique de Dijon Métropole - Protocole d'accord transactionnel
8. CULTURE ET SPORTS
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - Désordres relatifs au carrelage de la Piscine Olympique de Dijon Métropole - Protocole d'accord transactionnel
8. CULTURE ET SPORTS
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Futur centre aquatique du Carrousel - Principe du recours à une délégation de service public en application des articles L.1411-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales - Autorisation de lancement de la procédure
8. CULTURE ET SPORTS
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - Futur centre aquatique du Carrousel - Principe du recours à une délégation de service public en application des articles L.1411-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales - Autorisation de lancement de la procédure
8. CULTURE ET SPORTS
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Région de Gendarmerie de Bourgogne-Franche-Comté - Stade du quartier Deflandre - Travaux d'éclairage - Cession de projecteurs
8. CULTURE ET SPORTS
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - Région de Gendarmerie de Bourgogne-Franche-Comté - Stade du quartier Deflandre - Travaux d'éclairage - Cession de projecteurs
8. CULTURE ET SPORTS
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
Compétence GEMAPI : nomination des délégués de Dijon Métropole au sein des syndicats de rivières, soutien technique et financier à la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise pour le portage de l'étude de préfiguration d'un EPAGE sur les 3 bassins versants
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
ANNEXES - Compétence GEMAPI : nomination des délégués de Dijon Métropole au sein des syndicats de rivières, soutien technique et financier à la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise pour le portage de l'étude de préfiguration d'un EPAGE sur les 3 bassins versants
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
ÉCONOMIE CIRCULAIRE – demande de subvention URIOPSS Bourgogne Franche-Comté
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
ANNEXES - ÉCONOMIE CIRCULAIRE – demande de subvention URIOPSS Bourgogne Franche-Comté
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
Motion pour le maintien de la halte ferroviaire de Neuilly-lès-Dijon
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Prise de participation de la Communauté Urbaine Creusot-Montceau au capital de la Société publique locale « Aménagement de l'agglomération dijonnaise » (SPLAAD) - Modification de l'objet social de la SPLAAD
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Société Publique Locale "Aménagement de l'agglomération Dijonnaise" (SPLAAD) - Financement de la Zone d'Aménagement Concerté « Parc d'activités Beauregard » - Demande de garantie d'un emprunt de 5 000 000 €
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES