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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
Soutien des communes aux réalisations de Dijon Métropole - approbation de fonds de concours - Convention à signer avec la Commune de Saint-Apollinaire
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
ANNEXES - Soutien des communes aux réalisations de Dijon Métropole - approbation de fonds de concours - Convention à signer avec la Commune de Saint-Apollinaire
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
Principe d'une délégation de service public (concession de travaux) relative à la réalisation d'un centre de méthanisation de déchets et son exploitation - Principe de création d'une société d'économie mixte à opération unique pour l'exécution de contrat de délégation de service public
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
ANNEXES - Principe d'une délégation de service public (concession de travaux) relative à la réalisation d'un centre de méthanisation de déchets et son exploitation - Principe de création d'une société d'économie mixte à opération unique pour l'exécution de contrat de délégation de service public
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_06_28_030_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/09/2018
Cartographie sonore et Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) - Lancement d'une consultation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/09/2018
Conférence des financeurs de la Côte-d'Or - Convention entre Dijon métropole et le Conseil Départemental de la Côte-d'Or relative au financement d'actions de prévention de la perte d'autonomie
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/09/2018
ANNEXES - Conférence des financeurs de la Côte-d'Or - Convention entre Dijon métropole et le Conseil Départemental de la Côte-d'Or relative au financement d'actions de prévention de la perte d'autonomie
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/09/2018
Cité internationale de la gastronomie et du vin - Prise en charge des investissements et frais consentis pour la réalisation du programme hôtelier
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2018_09_27_012A_20180927
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/09/2018
ANNEXES - Cité internationale de la gastronomie et du vin - Prise en charge des investissements et frais consentis pour la réalisation du programme hôtelier
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2018_09_27_013_20180927
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/09/2018
AEROPORT - Contrat de Redynamisation du Site de Défense BA 102 – Avenant concernant les fiches actions 2.2 et 2.3 relatives à l'axe 2 du pôle culturel de la Cité Internationale de la Gastronomie et du Vin
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/09/2018
ANNEXES - AEROPORT - Contrat de Redynamisation du Site de Défense BA 102 – Avenant concernant les fiches actions 2.2 et 2.3 relatives à l'axe 2 du pôle culturel de la Cité Internationale de la Gastronomie et du Vin
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/09/2018
SPLAAD – Parc d'Activités de Beauregard - Approbation de la Première partie du CCCT
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
Office du Tourisme - Demande de classement
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2018_06_28_022_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
Rapport annuel d'activité 2017 du délégataire des services publics de la Mobilité
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2018_06_28_022A_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
ANNEXES - Rapport annuel d'activité 2017 du délégataire des services publics de la Mobilité
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
DSP Mobilités – Tarifs Divia - Transports Urbains et Stationnement
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
ANNEXES - DSP Mobilités – Tarifs Divia - Transports Urbains et Stationnement
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
Rapport annuel d'activité 2017 du contrat de partenariat des bus hybrides dijonnais
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2018_06_28_024A_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
ANNEXES - Rapport annuel d'activité 2017 du contrat de partenariat des bus hybrides dijonnais
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC