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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Marché de l'Agro - 3 rue de Skopje - Modification de l'emprise foncière - Avenant au bail emphytéotique -
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Avenant n°1 aux conventions d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties – Approbation
POLITIQUE DE LA VILLE
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Avenant n°1 aux conventions d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties – Approbation
POLITIQUE DE LA VILLE
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Travaux de piétonisation des rues des Forges, Longepierre, Jeannin et Verrerie, places Sainte Chapelle et Notre Dame - Attribution de fonds de concours - Convention à signer avec Dijon Métropole
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Travaux de piétonisation des rues des Forges, Longepierre, Jeannin et Verrerie, places Sainte Chapelle et Notre Dame - Attribution de fonds de concours - Convention à signer avec Dijon Métropole
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Caisse des écoles publiques de Dijon – Modification des statuts – Aide au financement des titres de transport et des classes découvertes et sorties à la neige des écoles publiques
EDUCATION
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Caisse des écoles publiques de Dijon – Modification des statuts – Aide au financement des titres de transport et des classes découvertes et sorties à la neige des écoles publiques
EDUCATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Conventions d'objectifs et de moyens conclues avec les Pupilles de l'Enseignement Public du Centre de la Bourgogne Franche Comté (PEP CBFC), la Maison des Jeunes et de la Culture – Centre Social Montchapet et le Comité d’Établissement Régional SNCF (CER SNCF) concernant l'organisation d'accueils de loisirs extrascolaires - Avenants
EDUCATION
DELIB_VD2018_12_17_002_20181217.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraîchers - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2018 - Approbation
URBANISME
DELIB_VD2018_12_17_002A_20181217.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraîchers - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2018 - Approbation
URBANISME
DELIB_VD2018_12_17_003_20181217.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Quai des Carrières blanches - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2018 - Approbation
URBANISME
DELIB_VD2018_12_17_003A_20181217.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Quai des Carrières blanches - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2018 - Approbation
URBANISME
DELIB_VD2018_12_17_004_20181217.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l'Arsenal - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2018 - Approbation
URBANISME
DELIB_VD2018_12_17_033_20181217.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Schéma de mutualisation de Dijon métropole - Adhésion aux services communs proposés – Signature d'une convention entre la Métropole, la Ville et le CCAS - Ajustement du tableau des emplois - Approbation
PERSONNEL
DELIB_VD2018_12_17_033A_20181217.pdf
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Schéma de mutualisation de Dijon métropole - Adhésion aux services communs proposés – Signature d'une convention entre la Métropole, la Ville et le CCAS - Ajustement du tableau des emplois - Approbation
PERSONNEL