Objet : Institution des bureaux de vote dans le cadre des Elections professionnelles 2018

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Modalités d'organisation technique et matérielle des élections professionnelles 2018 : recours au vote électronique par internet et au vote par correspondance

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Modalités d'organisation technique et matérielle des élections professionnelles 2018 : recours au vote électronique par internet et au vote par correspondance

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Affaires foncières - Bilan des acquisitions et cessions immobilières - Année 2017

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Affaires foncières - Bilan des acquisitions et cessions immobilières - Année 2017

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2017

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2017

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Modification simplifiée du plan local d'urbanisme de Daix - Définition des modalités de mise à disposition du dossier au public

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Modification simplifiée du plan local d'urbanisme de Daix - Définition des modalités de mise à disposition du dossier au public

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Modalités de répartition du prélèvement entre Dijon Métropole et les communes membres pour l'année 2018

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées - Représentants de la commune de Chenôve

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Crématorium - Rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2017

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Crématorium - Rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2017

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Crématorium - Avenant n° 1 au Contrat de Délégation de Service Public passé avec ATRIUM pour la période 2016-2021

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Crématorium - Avenant n° 1 au Contrat de Délégation de Service Public passé avec ATRIUM pour la période 2016-2021

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Convention de financement de travaux pour le déplacement d'un poteau d'incendie allée des Corvées à Talant

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Convention de financement de travaux pour le déplacement d'un poteau d'incendie allée des Corvées à Talant

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet :  Convention spéciale pour le traitement des eaux usées de la Commune de Bressey-sur-Tille vers la station d'épuration du Syndicat Intercommunal d'Alimentation en Eau Potable et d'Assainissement Ouche, Norge, Tille et Vouge (SINOTIV'EAU)

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT