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DELIB_DM2019_12_19_046A_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
ANNEXES - Convention avec l'association Arborescence
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Convention avec ECO MOBILIER
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
ANNEXES - Convention avec ECO MOBILIER
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Taux d'imposition pour 2020 : taxe foncière sur les propriétés bâties, taxe foncière sur les propriétés non bâties, taxe d'habitation, taxe d'enlèvement des ordures ménagères
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Budget Primitif pour 2020 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
ANNEXES - Budget Primitif pour 2020 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_12_19_003_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Création et actualisation des autorisations de programme (AP) et d'engagement (AE)
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Attribution de compensation pour 2020
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Dotation de solidarité communautaire pour 2020
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_12_19_006_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Décision Modificative n°3 - exercice 2019
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_12_19_006A_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
ANNEXES - Décision Modificative n°3 - exercice 2019
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Contrat de partenariat relatif au financement, à la conception, à la réalisation, à l'entretien-maintenance, au gros entretien renouvellement des infrastructures et équipements relevant des lots courants fort et faible, ainsi que la fourniture de l'énergie électrique nécessaire au fonctionnement des deux lignes de Tramway et des installations de l'atelier dépôt mixte bus-tramway – Avenant n° 5
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
ANNEXES - Contrat de partenariat relatif au financement, à la conception, à la réalisation, à l'entretien-maintenance, au gros entretien renouvellement des infrastructures et équipements relevant des lots courants fort et faible, ainsi que la fourniture de l'énergie électrique nécessaire au fonctionnement des deux lignes de Tramway et des installations de l'atelier dépôt mixte bus-tramway – Avenant n° 5
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Commission Intercommunale d'Accessibilité – Rapport annuel au Préfet 2019
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2019_12_19_041A_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
ANNEXES - Commission Intercommunale d'Accessibilité – Rapport annuel au Préfet 2019
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Présentation des comptes rendus annuels 2018 des Délégations de services publics du RCU
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
ANNEXES - Présentation des comptes rendus annuels 2018 des Délégations de services publics du RCU
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_12_19_043_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Renouvellement de la convention d'objectifs et de moyens pour la gestion Latitude21 Maison de l'Environnement, de l'Architecture, du Paysage et du Cadre de Vie et attribution d'une subvention pour 2020
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_12_19_043A_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
ANNEXES - Renouvellement de la convention d'objectifs et de moyens pour la gestion Latitude21 Maison de l'Environnement, de l'Architecture, du Paysage et du Cadre de Vie et attribution d'une subvention pour 2020
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_12_19_035A_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
ANNEXES - Campus métropolitain - Concession d'aménagement - Sous-secteur 1 - Construction du bâtiment destiné à accueillir les écoles d'ingénieur ESEO et ESTP - Bilan d'investissement, compte d'exploitation et compte de trésorerie prévisionnels - Participation financière de Dijon Métropole - Avenant n°1 à la convention de prestations intégrées portant concession d'aménagement - Demande de garantie d'emprunt
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES