Objet : Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession du lot Centre 5 - Approbation du cahier des charges

Thème : URBANISME

Objet : Tènements fonciers quai Etienne Bernard, rues Bassano, Hugues Aubriot, Jérôme Marlet et de l’Ile – Réalisation d'une opération d'habitat – Désaffectation et déclassement du domaine public communal – Cession par promesse synallagmatique de vente à la société LINKCITY NORD - EST

Thème : URBANISME

Objet : Tènements fonciers quai Etienne Bernard, rues Bassano, Hugues Aubriot, Jérôme Marlet et de l’Ile – Réalisation d'une opération d'habitat – Désaffectation et déclassement du domaine public communal – Cession par promesse synallagmatique de vente à la société LINKCITY NORD - EST

Thème : URBANISME

Objet : Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Acquisition du parking Kir sur la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

Thème : URBANISME

Objet : Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Acquisition du parking Kir sur la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

Thème : URBANISME

Objet : Rue des Marcs d'Or - Régularisation foncière

Thème : URBANISME

Objet : Rue des Marcs d'Or - Régularisation foncière

Thème : URBANISME

Objet : Contrat de Redynamisation du Site de Défense BA 102 - Avenant relatif à la modification de la fiche action 2.4 Équipements du CIAP, à la création d'une nouvelle fiche action 2.6 sur le patrimoine protégé et à la prolongation dudit contrat

Thème : URBANISME

Objet : Contrat de Redynamisation du Site de Défense BA 102 - Avenant relatif à la modification de la fiche action 2.4 Équipements du CIAP, à la création d'une nouvelle fiche action 2.6 sur le patrimoine protégé et à la prolongation dudit contrat

Thème : URBANISME

Objet : Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2018

Thème : URBANISME

Objet : Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2018

Thème : URBANISME

Objet : Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession des lots « Avenue 6 » et « Avenue 6 bis » - Approbation du cahier des charges

Thème : URBANISME

Objet : Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession des lots « Avenue 6 » et « Avenue 6 bis » - Approbation du cahier des charges

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Objet : Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Régularisation d'une emprise foncière – Cession par bail emphytéotique

Thème : URBANISME

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Thème : URBANISME

Objet : Réaménagement des terrains et équipements sportifs « des Poussots » - Avenant n°5 à la Convention de Prestations Intégrées pour la mise en œuvre de l'opération d'aménagement « Territoire Grand Est » - Approbation

Thème : URBANISME

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Objet : Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal – Cession du lot « Avenue 1 » - Approbation du cahier des charges

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Objet : Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles – Convention Publique d’Etudes et d’Aménagement conclue entre la Ville et Grand Dijon Habitat – Compte rendu financier de l’année 2018 - Approbation

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