Objet : Dijon Métropole – Tarification des services au 1er Janvier 2020

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Dijon Métropole – Tarification des services au 1er Janvier 2020

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Rapport annuel sur l'état de la mutualisation

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Rapport annuel sur l'état de la mutualisation

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Transfert de compétences du Conseil Départemental de la Côte d'Or à Dijon Métropole – Création de postes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Transferts de compétences – conventions de gestion

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Transferts de compétences – conventions de gestion

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Constitution d'un groupement de commandes pour l'achat de BOM à hydrogènes

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Constitution d'un groupement de commandes pour l'achat de BOM à hydrogènes

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Signature d'un nouveau contrat de concession pour le service public de développement et d'exploitation du réseau de distribution d'électricité et de la fourniture aux tarifs réglementés de vente pour les communes de la Métropole de Dijon.

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Signature d'un nouveau contrat de concession pour le service public de développement et d'exploitation du réseau de distribution d'électricité et de la fourniture aux tarifs réglementés de vente pour les communes de la Métropole de Dijon.

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Convention avec l'association Arborescence

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Convention avec l'association Arborescence

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Convention avec ECO MOBILIER

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Convention avec ECO MOBILIER

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Taux d'imposition pour 2020 : taxe foncière sur les propriétés bâties, taxe foncière sur les propriétés non bâties, taxe d'habitation, taxe d'enlèvement des ordures ménagères

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Budget Primitif pour 2020 - Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Budget Primitif pour 2020 - Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Création et actualisation des autorisations de programme (AP) et d'engagement (AE)

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES