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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
Mise à disposition de service, locaux, moyens matériels et administratifs – Reconduction de la convention entre Dijon Métropole et le Syndicat mixte du SCoT du Dijonnais – Avenant n°2
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
ANNEXES - Mise à disposition de service, locaux, moyens matériels et administratifs – Reconduction de la convention entre Dijon Métropole et le Syndicat mixte du SCoT du Dijonnais – Avenant n°2
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
Approbation de la modification des statuts du Syndicat mixte du SCoT du Dijonnais
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_12_17_009A_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
ANNEXES - Approbation de la modification des statuts du Syndicat mixte du SCoT du Dijonnais
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_12_17_010_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
Lancement de la procédure de périmètres délimités des abords (PDA) des monuments historiques de Dijon Métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_09_17_005A_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
ANNEXES - Décision modificative n°2 et actualisation des autorisations de programme afférentes à la reconstruction de la piscine du Carrousel et au projet de gestion connectée de l'espace public OnDijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_09_17_006_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Modalités de répartition du prélèvement entre Dijon Métropole et les communes membres pour l'année 2020
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_09_17_007_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
Taxe locale sur la consommation finale d'électricité - Territoire de la nouvelle commune de Neuilly-Crimolois
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_09_17_008_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
Office de Tourisme de Dijon Métropole - avance de trésorerie
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_09_17_008A_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
ANNEXES - Office de Tourisme de Dijon Métropole - avance de trésorerie
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_09_17_009_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
Régime indemnitaire du cadre d'emplois des administrateurs – véhicule de fonctions.
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_09_17_010_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
Schéma de mutualisation – Déclaration d'intention
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_09_17_011_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
Réalisation d'une centrale photovoltaïque – Site du centre d'enfouissement technique – Cession par bail emphytéotique
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_07_16_006_20200716
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/07/2020
Délégations d'attribution du Conseil Métropolitain au Bureau Métropolitain
DELIB_DM2020_07_16_007_20200716
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/07/2020
Délégation de compétences du Conseil Métropolitain au Président