Rechercher
DELIB_DM2020_07_16_024_20200716
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/07/2020
Carte culture étudiante - Reconduction du dispositif pour l'année universitaire 2020-2021 – Avenants n°2 aux conventions cadre, d'application et de financement à conclure entre la Métropole, l'Université de Bourgogne, les communes et les différents partenaires
DELIB_DM2020_07_16_024A_20200716
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/07/2020
ANNEXES - Carte culture étudiante - Reconduction du dispositif pour l'année universitaire 2020-2021 – Avenants n°2 aux conventions cadre, d'application et de financement à conclure entre la Métropole, l'Université de Bourgogne, les communes et les différents partenaires
DELIB_DM2020_07_16_025_20200716
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/07/2020
Octroi de la protection fonctionnelle au Président de Dijon Métropole
DELIB_DM2020_07_16_026_20200716
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/07/2020
Lecture de la Charte de l'élu local
DELIB_DM2020_07_16_026A_20200716
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/07/2020
ANNEXES - Lecture de la Charte de l'élu local
DELIB_DM2020_11_19_001_20201119
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/11/2020
Installation de nouveaux conseillers métropolitains
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_11_19_002_20201119
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/11/2020
Aide exceptionnelle à la métropole Nice-Côte d'Azur pour soutenir les victimes de la tempête Alex
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_11_19_003_20201119
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/11/2020
Adoption du Règlement Intérieur de Dijon Métropole
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_11_19_003A_20201119
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/11/2020
ANNEXES - Adoption du Règlement Intérieur de Dijon Métropole
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_11_19_004_20201119
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/11/2020
Création de commissions spécifiques – désignation des membres
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_12_17_010A_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
ANNEXES - Lancement de la procédure de périmètres délimités des abords (PDA) des monuments historiques de Dijon Métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_12_17_011_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
Eco-Habitat / Transition écologique et rénovation des logements privés : approbation du nouveau règlement d'intervention de Dijon Métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_12_17_011A_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
ANNEXES - Eco-Habitat / Transition écologique et rénovation des logements privés : approbation du nouveau règlement d'intervention de Dijon Métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_12_17_012_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
Action Logement : avenant 2020-2022 à la convention-cadre avec Dijon Métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_12_17_012A_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
ANNEXES - Action Logement : avenant 2020-2022 à la convention-cadre avec Dijon Métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_12_17_013_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
Conventions d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties 2021 – Approbation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_12_17_013A_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
ANNEXES - Conventions d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties 2021 – Approbation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_12_17_014_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
Contrat de ville : rapport d'activités 2019 de la Politique de la Ville
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_09_17_011A_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
ANNEXES - Réalisation d'une centrale photovoltaïque – Site du centre d'enfouissement technique – Cession par bail emphytéotique
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_09_17_012_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
Eco-Habitat / Transition écologique et rénovation des logements privés : approbation du nouveau règlement d'intervention de Dijon métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Toute la Métropole dans votre Poche !

Télécharger l'application OnDijon