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CCAS-2020_49A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 21/12/2020
Nouvelle résidence Abrioux_Convention de gestion Habellis
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2020_49B
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 21/12/2020
Nouvelle résidence Abrioux_Convention APL avec Habellis et Dijon Métropole
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2020_49C
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 21/12/2020
Nouvelle résidence Abrioux - convention de refacturation par Habellis dans le cadre de la réhabilitation de la résidence Abrioux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2020_50
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 21/12/2020
Nouvelle résidence Abrioux - règlement de fonctionnement
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2020_50A
Contrat | | CCAS de Dijon | Publié le 21/12/2020
Nouvelle résidence sociale Abrioux - règlement de fonctionnement (type)
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2020_51
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 21/12/2020
Nouvelle résidence Abrioux - Tarifs - Redevances et services
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2020_52
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 21/12/2020
Nouvelle résidence Abrioux - contrat de résidence - annexe au contrat
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2020_52A
Contrat | | CCAS de Dijon | Publié le 21/12/2020
Nouvelle résidence Abrioux - contrat de résidence (type)
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2020_52B
Contrat | | CCAS de Dijon | Publié le 21/12/2020
Nouvelle résidence Abrioux - contrat de résidence ANNEXE 1
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2020_41
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 21/12/2020
Solidarité, citoyenneté, démocratie locale-charte de la laÏcité à signer par les associations subventionnées
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2020_41A
Contrat | | CCAS de Dijon | Publié le 21/12/2020
Charte de la laïcité à signer par les associations
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2020_42
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 21/12/2020
Ressources Humaines_Recrutement par contrat du Directeur du centre de jour Les Marronniers
PERSONNEL
CCAS-2020_43
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 21/12/2020
Ressources Humaines_Régime indemnitaire-création d'une prime Grand Age
PERSONNEL
CCAS-2020_44
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 21/12/2020
Adminission créances en non-valeur-exercice 2020
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2020_45
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 21/12/2020
Décision modificative n°3 - exercice 2020
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
DELIB_DM2020_12_17_018A_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
ANNEXES - SPLAAD - Parc d'activités de Beauregard à Longvic et Ouges - Compte-rendu à la collectivité au 30 juin 2020 : Approbation
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2020_12_17_019_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
SPLAAD - Ecoparc Dijon-Bourgogne à Saint-Apollinaire et Quétigny - Compte-rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2020 - Approbation
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2020_12_17_019A_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
ANNEXES - SPLAAD - Ecoparc Dijon-Bourgogne à Saint-Apollinaire et Quétigny - Compte-rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2020 - Approbation
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2020_12_17_020_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
SPLAAD - Ecopôle Valmy à Dijon – Compte-rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2020 – Approbation
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2020_12_17_020A_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
ANNEXES - SPLAAD - Ecopôle Valmy à Dijon – Compte-rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2020 – Approbation
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (80) Dijon Métropole (197) Ville de Dijon (235)

Année

Effacer () 2020 (512)

Assemblée

Effacer () Conseil d'administration (80) Conseil métropolitain (197) Conseil municipal (235)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (39) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (32) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (44) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (9) 8. CULTURE ET SPORTS (10) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (16) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (19) CONSEIL D’ADMINISTRATION (12) CONSEIL MUNICIPAL (22) CONVENTIONS - CONTRATS (39) CULTURE (19) EDUCATION (9) ENERGIE - ENVIRONNEMENT (15) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (23) FINANCES (49) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (8) FINANCES - DIVERS (4) FINANCES - SUBVENTIONS (4) FONCTIONNEMENT DES SERVICES (2) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (4) MARCHÉS PUBLICS (3) PATRIMOINE (8) PERSONNEL (15) PETITE ENFANCE (2) POLITIQUE DE LA VILLE (5) RELATIONS INTERNATIONALES (3) SOLIDARITÉ (2) SPORTS (11) URBANISME (37) VOEUX (2)

Rubrique

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