Objet : ANNEXES - 19-2 Avenant 10 Gd Est Forfait rem

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : ANNEXES - 19-1 Gd Est CRAC Avenant 9 CRAC 2021

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d’Aménagement Concerté de la Fontaine d’Ouche - Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2021 - Avenant n°7 à la convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement - Approbation

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Objet : ANNEXES - 20-2 Avenant 7 CCFO Forfait rem

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Objet : ANNEXES - 20-1 CCFO CRAC 2021

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Objet : Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d'Aménagement Concerté « Quai des Carrières Blanches » - Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2021 - Avenants n°9 et n°10 à la convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement - Approbation

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Objet : ANNEXES - 21-3 Avenant 10 QCB Forfait rem

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Objet : ANNEXES - Annexe 1 modele convention Espeyran

Thème : CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE

Objet : Projet de requalification du camping - Approbation du choix de mode de gestion et lancement de la procédure

Thème : CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE

Objet : ANNEXES - Annexe CT Camping

Thème : CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE

Objet : Exonération des droits de voierie – Etablissements « Le Carpe Diem », « Taj Mahal », « Le Bouchon du palais » pour l’année 2022.

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Objet : Exonération des droits de voierie – Etablissement « Le Chambouletous » pour l’année 2022

Thème : CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE

Objet : Autorisation de signature d’un protocole d’accord transactionnel avec la Société SARL LE MANDARIN au titre d’une occupation d’une emprise du domaine public située 7 avenue du 1er Consul à DIJON suite non reconduction de la convention d’occupation et contestation.

Thème : CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE

Objet : ANNEXES - Protocole

Thème : CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE

Objet : Attribution d'une subvention à l'association Cassis de Dijon

Thème : CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE

Objet : Rapport d'activité 2021 du Centre Communal d'Action Sociale

Thème : SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE

Objet : ANNEXES - CCAS R ACTIVITES

Thème : SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE

Objet : Budgets participatifs – projets 2022

Thème : SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE

Objet : ANNEXES - LISTE DES PROJETS DE BP 2022

Thème : SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE

Objet : Personnel municipal – Création de postes pour la Cité Internationale de la Gastronomie et du Vin

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL