Objet : ANNEXES - CUS 2022 2027 GDH_Annexe 02

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Société Publique Locale « Aménagement de l’Agglomération Dijonnaise » (SPLAAD) - Rapport annuel des élus mandataires de Dijon Métropole

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Proposition de rapport à la collectivité

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Commissions locales des sites patrimoniaux remarquables (CLSPR) - Remplacement d'un membre

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Annexe 2 - Nouvelle compositionCLSPR_DM

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Annexe 1 - CompositionCLSPR_DM

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habellis - Conseil d’administration - Désignation d’un représentant de Dijon métropole

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Bilan des acquisitions et cessions immobilières - Année 2021

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2021

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Pilotage des attributions et de la gestion de la demande - Approbation du document cadre, de la convention intercommunale des attributions (CIA) et du plan partenarial de gestion de la demande et d’information des demandeurs (PPGDID)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - PPGID

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Document cadre CIA

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Plan France Relance – Aide à la relance de la construction durable : Contrat de relance du logement entre l’État, Dijon métropole et les communes-membres signataires

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Approbation de la modification n°1 du plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains, dit "PLUi-HD" de Dijon métropole

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Annexe 2 obs EP

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Note explicative

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Annexe 1 Avis PPA

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Annexe 3 avis CE

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Annexe 4 liste modif après EP

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Objet : ANNEXES - Contrat relance construction

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