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DELIB_DM2022_04_14_010
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Convention de renouvellement relative au fonctionnement de la Maison de Justice et du Droit de la Côte-d'Or
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2022_04_14_010_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - MJD Convention renouvellement 2022
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2022_04_14_011
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Technopole SANTENOV – Forum IA4Care et principe de sollicitation de cofinancements privés
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2022_04_14_011_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Convention_parrainage Operation Santenov
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2022_04_14_012
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Fonds de Solidarité pour le Logement - Nouveau règlement intérieur
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2022_04_14_012_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Convention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2022_04_14_012_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - REGLEMENT INTERIEUR
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2022_04_14_008
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Accueil des Gens du voyage – Adoption de la tarification 2022 pour l'ensemble des équipements métropolitains
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2022_04_14_008_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Annexe Tarification 2022 GduV
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2022_04_14_009
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Rénovation urbaine – Avenant n°2 à la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain de Dijon métropole – Approbation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2022_04_14_009_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Annexe C2 maquette financière
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2022_04_14_009_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Annexe C3 fiches descriptives
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2022_04_14_009_C
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Avenant 2 Convention NPNRU
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2022_04_14_009_D
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Annexe Convention consolidée avenant 2
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2022_04_14_009_E
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Annexe B Le Mail
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2022_04_14_003
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Révisions/actualisations des autorisations de programme [AP] et d’engagement [AE] - Créations de nouvelles autorisations de programme
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_04_14_003_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Annexe 2 -Etat AP-AE-CP
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_04_14_003_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Annexe 1 - rapport AP-AE-CP
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_04_14_004
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Taux d'imposition pour 2022 : cotisation foncière des entreprises, taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères, taxe d'habitation sur les logements vacants, taxe d'habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l'habitation principale
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_04_14_004_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - ANNEXE - Vote des taux d'imposition 2022
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (100) Dijon Métropole (1057) Ville de Dijon (852)

Année

Effacer () 2022 (2009)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (436) Conseil d'administration (100) Conseil métropolitain (532) Conseil municipal (472)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (169) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (207) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (268) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (122) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (138) 8. CULTURE ET SPORTS (39) Administration générale (15) Assemblées (41) Commerce (4) CONVENTIONS - CONTRATS (49) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (49) DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (4) Déplacement - Mobilité - Transport (8) Eau et assainissement (4) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (115) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (42) Etat civil (10) Finances (4) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (19) FINANCES - DIVERS (11) FINANCES - SUBVENTIONS (7) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (117) Funéraire (7) Habitat - Logement (10) Marchés publics (23) PERSONNEL (8) PREAMBULE (23) Ressources humaines (6) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (135) Tranquillité publique (30) Urbanisme et aménagement urbain (25) Voirie - Circulation - Stationnement (280)

Rubrique

Effacer () Délégation (27) Services publics (442)