Objet : ANNEXES - Indemnites elus DM 2022

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Personnel – Créations de postes – Recrutement de contractuels

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Personnel – Mise en place des plateformes d’exécution comptable et budgétaire

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité - Avenant 2 - Ajout d'un tiers de télétransmission

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - AJOUT TIERS TELETRANSMISSION METROPOLE

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Création du Comité Métropolitain de la Donnée

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexe comité métropolitain

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Convention partenariale SDAT 2022

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Rapport annuel d'activité 2021 du contrat de délégation des services publics de la Mobilité

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - lll 7 DONNEES DIVERSES 2

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - lll 6 DONNEES PATRIMOINE

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - III 5 STAT FOURRIERE

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - lll 3 4 STAT OUVRAGE VOIRIE

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - DONNEES STAT TU

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - DONNEES FINANCIERES

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Contrat de concession pour l’exploitation du service public de l’eau potable communes de l’est dijonnais - Suspension temporaire de l’application de la formule d’indexation K du contrat de DSP confié à la société SOGEDO

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Protection de la nappe de Dijon Sud - Convention de financement de l'animation de l’Inter CLE Vouge / Ouche et des actions portées dans le cadre du contrat de nappe - Années 2023 et 2024

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Convention Inter CLE 2023 VF

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Concession de service public pour l'exploitation d'équipements sportifs métropolitains (Piscine du Carrousel, Piscine Olympique, Salle d’Escalade) - Approbation du choix du concessionnaire et du contrat de concession et autorisation du Président à signer le contrat.

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : ANNEXE - NOTE DE SYNTHESE EXPLICATIVE

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS