Objet : ANNEXES - Convention EPISOURIRE 2023

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Convention AMI'MOTS 2023

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Objet : ANNEXES - Convention SDAT ACOR Dijon Métropole 2023

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Objet : ANNEXES - Convention ACODEGE auto école 2023

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Objet :  Convention relative à la concession d'un droit de stationnement pour un véhicule au parking DiviaPark Trémouille

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - ANNEXE Convention GABIMMO

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Objet : Dijon - 73 avenue Jean Jaurès - ZAC ECOQUARTIER de l'ARSENAL- Convention de servitude d'ancrage et d'appui avec la Société "SCCV NTEA Av6"

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - CADASTRE

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Objet : Mise en accessibilité d'arrêts de bus – Demande de subventions

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Objet : Commune de SENNECEY-LES-DIJON – Convention de mise à disposition d’un terrain pour aménagement d’un arrêt de bus

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Objet : ANNEXES - Convention MAD terrain arret Dorain

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Objet : Convention de mise à disposition de l’outil DiviaPouce au Pôle d’Equilibre Territorial et Rural Côte d’Or Val de Saône Vingeanne

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Objet : ANNEXES - Convention_MAD DiviaPouce PETR VDSV

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Objet : Travaux de mise en accessibilité PMR des quais de la Gare de Dijon Ville – Avenant n°2 à la Convention avec SNCF Réseau, la Région Bourgogne Franche Comté et l’État pour le financement des travaux

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Objet : ANNEXES - CFI Gare Dijon-ville - avt 2

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Objet : Dijon - Restructuration du Centre Dauphine - Acquisition d'emprises

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Objet : ANNEXES - CONV PLH- Gorgets

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Habellis - Demande de subvention - Construction de 2 logements - rue de Beauregard à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - CONV PLH Beauregard

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Rénovation de l’habitat privé - Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) de la copropriété « Champs Perdrix » - Fontaine d’Ouche à Dijon - Convention financière de participation aux travaux des ascenseurs

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME