Objet : Société Publique Locale « Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise » - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2022

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Bilan des acquisitions et cessions immobilières - Année 2022

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - DM - ANNEXE BILAN 2022

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : SPLAAD - Parc d'activités de Beauregard à Longvic et Ouges – Compte-rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2022 - Avenant n 7 à la convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement - Approbation

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - AVENANT 7 BEAUREGARD

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - CRAC BEAUREGARD

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : SPLAAD - Technopôle Agro-Environnement « AgrOnov » à Bretenière - Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2022 - Approbation

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Convention type COMMUNES

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : ANNEXES - convention de financement UB 2023-2024

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : ANNEXES - convention de financement ville 2023-2024

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Zénith - Rapport d'activités du délégataire au titre de l'année 2022

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : ANNEXES - Rapport d'activité Zénith 2022

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Piscine Olympique de Dijon Métropole et salle d'escalade «Cime Altitude245 » - Contrat de délégation de service public - Rapports d'activités du délégataire au titre de l'année 2022

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : ANNEXES - CIME 245_RA2022

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : ANNEXES - PODM_RA2022

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Procès-verbal du conseil métropolitain du 23 mars 2023 - Approbation

Thème : PREAMBULE

Objet : ANNEXES - PV CONSEIL METRO 23 MARS 2023

Thème : PREAMBULE

Objet : Compte de gestion 2022 – Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexe 11-CDG-2022-PARKINGS EN OUVRAGE

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexe 10-CDG-2022-ASSAINISSEMENT

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES