Objet : ANNEXES - Convention le champs des sourires 2023

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Plan de Prévention des Risques Technologiques de l’établissement Raffinerie du Midi - Dijon 6 rue des Verriers - Convention de financement des mesures de délaissement

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Verriers -Convention financement

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Programme POPSU transitions - Convention de partenariat

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Programme « Coaching Copro » - Convention d'Objectifs et de Moyens entre Dijon métropole et Bourgogne Énergies Renouvelables (BER) relative aux missions d'accompagnement des projets de rénovation en copropriété

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - COM_CoachingCopro

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Modification simplifiée n°1 du plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains, dit « PLUi-HD » de Dijon métropole – Définition des modalités de mise à disposition au public

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Reconquête de l’habitat privé  - Programme d’Intérêt Général (P.I.G) métropolitain 2018-2023 - Avenant n°1 portant sur la prolongation d’une année (2024)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Avenant n1 PIG 2018-2023

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Société Publique Locale « Aménagement de l’Agglomération Dijonnaise » (SPLAAD) - Rapport annuel des élus mandataires de Dijon métropole

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - rapport_a_la_collectivite

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Gestion des aides à la pierre pour le logement par délégation de l’État - Convention 2018-2023 - Prorogation d'un an

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Conventions d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties 2024 - Approbation

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Projet conv 2024 TFPB ICF Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Annexe conv 2024 TFPB ICF Grésilles

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Annexe conv 2024 TFBP ICF Fontaine d'Ouche

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Projet conv 2024 TFPB Orvitis Chenôve

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Annexe conv 2024 TFPB Orvitis Chenôve

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Projet conv 2024 TFPB Orvitis Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Annexe conv 2024 TFPB Orvitis Fontaine d'Ouche

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME