Objet : procédure de modification simplifiée n°1 du plan local d'urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l'habitat et de plan de déplacements urbains dit PLUi-HD de Dijon métropole en application des dispositions des articles L.153-45 et suivants du code de l'urbanisme

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : ARRETE rue de CURTAT - le 2 octobre 2023

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Arrêté relatif à la vente de boissons alcoolisées à emporter et en livraison en soirée et durant la nuit

Thème : Tranquillité publique;Tranquillité publique

Objet : Avis d’appel à candidature aux associations participant à des actions d’animation, de prévention et de développement social dans la commune

Thème : Solidarité;Solidarité

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°49

Objet : liste des délibérations du conseil municipal du 25 septembre 2023

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Nomination d’un régisseur et d’un mandataire suppléant pour le service des archives municipales

Thème : Finances;Finances

Objet : Création d’une régie pour le service des Sports

Thème : Finances;Finances

Objet : Nomination d'un régisseur et de mandataires suppléants pour le service des Sports

Thème : Finances;Finances

Objet : Création d'une régie pour la Direction des Ressources Humaines – Gestion des affaires sociales

Thème : Finances;Finances

Objet : Création de la régie mixte Piscines – Skate Parc pour le service des sports

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté relatif à un permis de détention de chien catégorisé

Thème : Tranquillité publique;Tranquillité publique

Objet : Autorisation de fermeture tardive pour le 100% LATINO

Thème : Tranquillité publique;Tranquillité publique

Objet : Autorisation de fermeture tardive pour le NINKASI

Thème : Tranquillité publique;Tranquillité publique

Objet : Autorisation de fermeture tardive pour le BARBEROUSSE

Thème : Tranquillité publique;Tranquillité publique

Objet : Arrêté Marathon des Grands Crus - du 2 au 10 octobre 2023

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Arrêté autorisant l’établissement VALBARA, à déverser ses eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d’assainissement de Dijon métropole

Thème : Eau et assainissement;Eau et assainissement

Objet : Arrêté désignant les régisseurs de la régie de recettes pour l'encaissement des produits du répertoire des rues ainsi que des reproductions de documents divers et de données géographiques de Dijon Métropole nommée nomenclature rues Dijon

Thème : Finances;Finances

Objet : arrêté du 30 septembre 2023 - rue Pierre Prud'hon

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : arrêté PLACE BOSSUET - le 17 octobre 2023

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement