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DELIB_DM2023_06_15_002_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/06/2023
ANNEXES - PV Bureau 16 mars 2023
PREAMBULE
DELIB_DM2023_06_15_025_C
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/06/2023
ANNEXES - CPOM CESAM 2023-2025
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2023_06_15_026
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/06/2023
Subvention 2023 à l'association France Victimes
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2023_06_15_026_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/06/2023
ANNEXES - CONVENTION FRANCE VICTIMES 21 2023
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2023_06_15_027
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/06/2023
Convention Pluriannuelle d'Objectifs et de Moyens conclue avec l'Association de la Fondation Etudiante - Avenant n°3
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2023_06_15_027_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/06/2023
ANNEXES - CPOM AFEV Avenant n3 2023
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/06/2023
Contrat de Ville 2023 - Convention entre Dijon Métropole et le Centre Régional d'Information Jeunesse de Bourgogne Franche-Comté relative à l'accompagnement des élèves de 3ème dans les quartiers politique de la ville
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2023_06_15_028_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/06/2023
ANNEXES - Convention CRIJ DM 2023
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2023_06_15_029
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/06/2023
Dijon – Place des Savoirs – Acquisition d’un ensemble immobilier
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/06/2023
Convention de transfert d'ouvrage - Lotissement "rue de Velars" à Plombières-les-Dijon
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_06_15_043_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/06/2023
ANNEXES - plan de domanialité
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/06/2023
ANNEXES - Convention
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_06_15_043_C
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/06/2023
ANNEXES - Programme de travaux
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_06_15_044
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/06/2023
Convention de transfert d'ouvrage - Lotissement "Le Clos du Bassin" à Ahuy
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/06/2023
ANNEXES - Programme et plans des travaux d'équipement
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_06_15_044_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/06/2023
ANNEXES - Plan de domanialité
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_06_15_044_C
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/06/2023
ANNEXES - Convention
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/03/2023
ANNEXES - CADASTRE
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_03_16_025
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/03/2023
Mise en valeur paysagère des abords de Dauphine Dijon - Demandes de subventions
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_03_16_026
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/03/2023
Convention de transfert d'ouvrage : lotissement "Côté Sud" à Chevigny-Saint-Sauveur
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (92) Dijon Métropole (1305) Ville de Dijon (1404)

Année

Effacer () 2023 (2801)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (503) Conseil d'administration (92) Conseil métropolitain (600) Conseil municipal (655)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (250) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (219) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (302) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (114) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (105) 8. CULTURE ET SPORTS (50) Assemblées (79) CONVENTIONS - CONTRATS (43) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (76) DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL METROPOLITAIN AU PRESIDENT (9) DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (6) Déplacement - Mobilité - Transport (4) Eau et assainissement (9) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (146) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (84) Etat civil (37) Finances (76) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (8) FINANCES - DIVERS (4) FINANCES - SUBVENTIONS (17) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (158) FONCTIONNEMENT DES SERVICES (4) Habitat - Logement (22) Marchés publics (31) PERSONNEL (13) PREAMBULE (62) Ressources humaines (21) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (166) Tranquillité publique (57) Urbanisme et aménagement urbain (57) Voirie - Circulation - Stationnement (518)

Rubrique

Effacer () Délégation (30) Services publics (921)