Objet : ANNEXES - Rapport CRC

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : Propriété 17 rue de l'Ile - Promesse de bail emphytéotique au profit de la "Bécane à Jules"

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Objet : ANNEXES - RAPPORT EVALUATION DOMAINES

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Objet : ANNEXES - Promesse de bail

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Objet : Indemnisation de fournisseur dans le cadre d’exécution de marché public à bon de commande d’aménagement et d’entretien de voirie

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Objet : ANNEXES - cONVENTION ROGER MARTIN

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Objet : Contrat de ville - complément à la programmation 2023

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Objet : ANNEXES - CPOM AFEV Avenant n3 2023

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Objet : ANNEXES - Contrat de ville subventions 2023

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Objet : Subvention de fonctionnement - Convention à conclure entre la Ville de Dijon et l'association CREATIV'

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Objet : ANNEXES - Convention CREATIV-VD 2023

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Objet : Participation financière de la Ville de Dijon au dispositif de prévention spécialisée mis en œuvre par l'association Médiation Prévention Dijon Métropole

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Objet : ANNEXES - CONVENTION PREVENTION SPECIALISEE 2023

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Objet : 21-23 rue du Gaz - Acquisition sur l'EPFL

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Objet : ANNEXES - GAZ_21-23 rue du Gaz-cessions_cad NB

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Objet : Allée des Erables Planes - Copropriété "Les Chenerives" - Régularisation foncière

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Objet : ANNEXES - Erables Planes_Chenerives_cad

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Objet : Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2022

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Objet : ANNEXES - VD - ANNEXE BILAN ACQUISITIONS CESSIONS

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Objet : Convention de servitude de passage 13 rue du Bailly à Dijon

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