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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/06/2023
ANNEXES - Convention SDAT ACOR Dijon Métropole 2023
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/06/2023
ANNEXES - Convention ACODEGE auto école 2023
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/06/2023
Convention relative à la concession d'un droit de stationnement pour un véhicule au parking DiviaPark Trémouille
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/06/2023
ANNEXES - ANNEXE Convention GABIMMO
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/06/2023
Dijon - 73 avenue Jean Jaurès - ZAC ECOQUARTIER de l'ARSENAL- Convention de servitude d'ancrage et d'appui avec la Société "SCCV NTEA Av6"
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/06/2023
ANNEXES - CADASTRE
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/03/2023
Mise en accessibilité d'arrêts de bus – Demande de subventions
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/03/2023
Commune de SENNECEY-LES-DIJON – Convention de mise à disposition d’un terrain pour aménagement d’un arrêt de bus
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/03/2023
ANNEXES - Convention MAD terrain arret Dorain
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/03/2023
Convention de mise à disposition de l’outil DiviaPouce au Pôle d’Equilibre Territorial et Rural Côte d’Or Val de Saône Vingeanne
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/03/2023
ANNEXES - Convention_MAD DiviaPouce PETR VDSV
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/03/2023
Travaux de mise en accessibilité PMR des quais de la Gare de Dijon Ville – Avenant n°2 à la Convention avec SNCF Réseau, la Région Bourgogne Franche Comté et l’État pour le financement des travaux
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/03/2023
ANNEXES - CFI Gare Dijon-ville - avt 2
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/03/2023
Dijon - Restructuration du Centre Dauphine - Acquisition d'emprises
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/06/2023
ANNEXES - CONV PLH- Gorgets
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/06/2023
Habitat à loyer modéré - Habellis - Demande de subvention - Construction de 2 logements - rue de Beauregard à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/06/2023
ANNEXES - CONV PLH Beauregard
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/06/2023
Rénovation de l’habitat privé - Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) de la copropriété « Champs Perdrix » - Fontaine d’Ouche à Dijon - Convention financière de participation aux travaux des ascenseurs
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/06/2023
ANNEXES - OPAH Conv Fin ascenseurs
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/06/2023
ADIL de Côte-d'Or – Demande de subvention pour l’année 2023
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME