Objet : Composition du Comité Social territorial de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et du Centre Communal d'Action Sociale de Dijon

Thème : Ressources humaines;Ressources humaines

Objet : Arrêté désignant la composition des Commissions Administratives Paritaires commune de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et du Centre Communal d'Action Sociale de Dijon

Thème : Ressources humaines;Ressources humaines

Objet : Arrêté déclarant sans suite, la passation d’accords-cadres à bons de commande relatifs à des travaux d’entretien pour le compte de la Centrale d’achat de la métropole de Dijon, le lot n°17 : Portes sectionnelles

Thème : Marchés publics;Marchés publics

Objet : Arrêté décidant d'autoriser le déversement dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole des eaux usées de la société DELPHARM Dijon

Thème : Eau et assainissement;Eau et assainissement

Objet : Arrêté autorisant l’établissement APM (Automotive Performance Materials), à déverser ses eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d’assainissement de Dijon métropole

Thème : Eau et assainissement;Eau et assainissement

Objet : Arrêté chemin de la Combe à la Serpent le 10 septembre 2023 portes ouvertes à la ferme de la Motte Giron

Objet : Arrêté rue de la Fontaine Saint Anne

Objet : Arrêté rue Docteur Maret

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°48

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Arrêté déclarant sans suite le marché ayant pour objet « Centrale d’achats de Dijon métropole - Marchés à destination de la Ville et du CCAS de Dijon et de la Ville et du CCAS de Chenôve » - lots n°6

Objet : Arrêté de délégation à Monsieur Sylvain CARRAUD, Directeur du service Paysages, espaces publics, dans le périmètre de ses fonctions et pour tous dossiers affectés à sa Direction, pour tous les actes, arrêtés, décisions, conventions, courriers ou pièces comptables dans le cadre des dossiers affectés à leur Direction.

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Création d'une régie d'avances auprès de la Direction des Finances de Dijon métropole nommée Menues dépenses

Thème : Finances;Finances

Objet : Désignation des régisseurs de la régie d'avances auprès de la Direction des Finances de Dijon métropole nommée Menues dépenses

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté autorisant la création d'une régie de recettes auprès de la Direction des Règlementation de l'Espace public de Dijon métropole nommée Régie de recettes droits d'alignement. Le présent arrêté de création abroge et remplace tous les précédents arrêtés de création de cette régie de recettes

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté désignant les régisseurs de la régie de recettes auprès de la Direction des Règlementations de l'Espace public de Dijon métropole nommée Régie de recettes droits d'alignement

Thème : Finances;Finances

Objet : Convocation et ordre du jour du Bureau métropolitain du 14 septembre 2023

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à l'EPFL, concernant une maison d’habitation située 114 b avenue Roland Carraz à Chenôve

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Arrêté autorisant la création d'une régie d'avances pour le versement du Fonds d'Aide aux Jeunes auprès de la Direction de l'action sociale métropolitaine de Dijon métropole. Le présent arrêté abroge et remplace tous les précédents arrêtés de création de cette régie d'avances

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté désignant les régisseurs de la régie d'avances du Fonds d'Aide aux Jeunes

Thème : Finances;Finances

Objet : arrêté déclant sans suite le marché Fourniture et livraison de séparateurs type "Bi-way" ou équivalent d'aspect blanc beton

Thème : Marchés publics;Marchés publics