Objet : ANNEXES - 01-Convention cadre 2023 2026

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Convention de partenariat avec la Caisse Primaire d’Assurance Maladie

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - 01-Convention Dijon metropole cpam

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - 02-Convention Espace partenaires dm cpam

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Délégation de Service Public du Réseau de Chaleur Urbain de Fontaine d'Ouche et Chenôve - SODIEN - Avenant n°6

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - 01-Avenant 6 - DSP RCU FO et Chenove

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - 02-Annexe 1 perimetre RCU FO Chenove

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - 03-Annexe 37 - Modele de souscription Biogaz

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - 04-Annexe 38 - Fiche de calcul partie 1

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - 05-Annexe 38 - Fiche de calcul partie 2

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - 06-Annexe 38 - Fiche de calcul partie 3

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - 07-Annexe 38 - Fiche de calcul partie 4

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - 08-Annexe 38 - Fiche de calcul partie 5

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - 09-Annexe 38 - Fiche de calcul partie 6

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : SMET71 - Convention de traitement et valorisation énergétique d'apports de refus de tri produits par le Centre de tri de Torcy (71210)

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - 01-PROJET CONVENTION

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Contrat de reprise pour l'acier et l'aluminium issus des mâchefers d'incinération

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - 01-Projet de convention

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Contrat de partenariat relatif au financement, à la conception, à la réalisation, à l'entretien- maintenance, au gros entretien renouvellement des infrastructures et équipements relevant des lots courant fort et courants faibles ainsi que la fourniture de l'énergie électrique nécessaire au fonctionnement des deux lignes de tramway de l'agglomération dijonnaise, et des installations de l'atelier dépôt mixte bus- Avenant n° 8

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - 01-PPP TED CAPATRAM Avenant 8

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC