Objet : ANNEXES - 564427 - ANNEXE 2

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Arrêté autorisant l’établissement BART, à déverser ses eaux de fouilles de façon temporaire au réseau d'assainissement public pour les besoins du chantier de construction du bâtiment d’intérêt public et collectif localisé 3 rue de Sully à Dijon

Objet : Délégation de signature à Monsieur Bruno MARQUES, Directeur du service Proximité et citoyenneté

Objet : Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à l'EPFL, concernant un bâtiment à usage d’entrepôt situé 3 rue Jean Poncelet à Dijon

Objet : Arrêté autorisant l'Institut National de Recherche pour l’Agriculture, l’Alimentation et l’Environnement (INRAE), à déverser ses eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d’assainissement de Dijon métropole

Objet : Arrêté autorisant l'établissement SUNDYNE International S.A, à déverser ses eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d’assainissement de Dijon métropole

Objet : Arrêté autorisant l'établissement HS AEROSPACE DIJON, à déverser ses eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d’assainissement de Dijon métropole

Objet : Arrêté autorisant l'établissement ACRODUR INDUSTRIE, à déverser ses eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d’assainissement de Dijon métropole

Objet : Délégation signature à Mme E. Lassablière

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Délégation de signature à M. J-G. MADINIER, Directeur Général des Services

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté autorisant l'établissement LENNOX - LGL France SAS, à déverser ses eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d’assainissement de Dijon métropole

Thème : Eau et assainissement;Eau et assainissement

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°52

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Délégation de signature à M. R. AILLERET, Directeur Général Délégué à l’Urbanisme et à l’Environnement

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Délégation de signature à Mme M-C. BESANçON, Directrice Générale Déléguée à l’Attractivité et au Rayonnement

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Délégation de signature à M. F. CHATEL, Directeur Général Délégué à la Transition Climatique

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Délégation de signature à M. G. BAILLY, Chargé de mission à la Direction des Finances

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Délégation de signature à M. F. RIGOLLE, Directeur Général Délégué à l’Espace public et au cadre de vie

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Délégation de signature à Mme L. ROYER-ECOFFET, Directrice Générale Déléguée aux Ressources et Services aux Communes

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Délégation de signature à Mme P. BOURDIN, Directrice Générale Déléguée à la Cohésion Sociale

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : arrêté de nomination de nouveaux membres du CODIR de l'EPCI Office de Tourisme dénommé "Bourgogne & Congrès" au titre du collège des Institutionnels et des Fédérations socioprofessionnelles en lien avec le tourisme et l'attractivité