Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°55

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Arrêté autorisant le stationnement aux emplacements déterminés pour les taxis à La SARL “GORNOUVEL TERRASSEMENT SERVICES – GORNOUVEL TAXI SERVICES - GTS”

Thème : Déplacement - Mobilité - Transport;Déplacement - Mobilité - Transport

Objet : Mise en place de réseau d'électricité - Allee Du Temps Libre (Saint-Apollinaire),À L'Intersection De La Rue Pierre Robin Et De La Rue Frederic Lescure, Rue Frederic Lescure (Saint-Apollinaire), Allee Du Temps Libre (Saint-Apollinaire),Route De La Cot

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Entretien réseau existant de télécommunication sur le trottoir - 12 Rue Jacquat (Saint-Apollinaire)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Mise en place de branchement(s) au réseau d'eau potable sous le trottoir - 7 Rue De La Renouille (Longvic)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Branchement au réseau d'électricité (demande de tiers) sous le trottoir - Allee Du 22 Janvier 1993 (Longvic)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Réalisation d' aménagement urbain d'ensemble - À L'Intersection De La Rue Des Plantes Meres Et De La Rue En Pied De Mont

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Renouvellement de branchement gaz, réseau gaz sous le trottoir, sous la chaussée, domaine privé - Avenue Des Champs Perdrix, De La Place De La Fontaine D'Ouch Jusqu'Au 1 (Dijon), Centre Commerciale De La Fontaine D'Ouche (Dijon),Place De La Fontaine

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : l'arrêté de nomination de nouveaux membres du comité de direction comité de Direction de ! 'EPIC « Dijon Bourgogne Tourisme et Congrès»

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°54

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Arrêté autorisant le stationnement aux emplacements déterminés pour les taxis à M. Mehdi OURROUCH

Thème : Déplacement - Mobilité - Transport;Déplacement - Mobilité - Transport

Objet : Arrêté décidant de déléguer le droit de préemption urbain à l’Établissement Public Foncier Local (EPFL) de Côte d'Or, pour l'aliénation de l'ensemble immobilier à usage commercial et professionnel, occupé, situé 6 rue Gay Lussac à Chenôve

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Composition du Comité Social territorial de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et du Centre Communal d'Action Sociale de Dijon

Objet : Composition de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail commune de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et de son Centre Communal d'Action Sociale

Objet : Composition des Commissions Administratives Paritaires (catégories A, B et C) communes de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et du Centre Communal d'Action Sociale de Dijon

Objet : Branchement au réseau de gaz sous le trottoir, sous la chaussée - 16 Rue Des Geraniums Du Côté Pair (Chevigny-Saint-Sauveur)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Modification d'ouvrages publics occupant le sol du domaine public (réfection de joints) - Route Metropolitaine 905 (Neuilly-Crimolois)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Mise en place de réseau d'électricité - Du 17 Au 10 Rue Du Petit Bernard (Dijon)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Mise en place de branchement(s) au réseau d'assainissement sous la chaussée - Du 14bis Au 16 Rue Montigny (Dijon)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Renforcement de réseau et d'ouvrages publics (eau potable sous l'accotement, sous la chaussée) - 1 Allee De L'Europe (Perrigny-Lès-Dijon),À L'Intersection De La Route Metropolitaine 108 Et De L'Allee De L'Europe, C.R. Dit Des Etangs (Perrigny-Lès-Dij

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement