Objet : Rue des Ecayennes - Régularisation foncière - Cession d'une emprise

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : ANNEXES - 01-ECAYENNES N5 REGULARISATION

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Objet : 51 rue de la Corvée - 2 boulevard Eugène Fyot - Cession de propriétés bâties - Engagement de la procédure de cession et approbation des modalités de cession

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Objet : ANNEXES - 01-Fyot - DOMAINE 2024

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Objet : ANNEXES - 02-Domaine Corvee 2024

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Objet : ANNEXES - 03-Corvee Fyot cad

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Objet : Société Publique Locale « Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise » - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2023

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Objet : ANNEXES - 01-SPLAAD VD Rapport special 2023

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Objet : Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2023

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Objet : ANNEXES - 01-ANNEXE BILAN ACQ CESSIONS 2023

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Objet : 4 bis rue de la Cité - Cession de lots de copropriété

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Objet : ANNEXES - 01-4b rue la Cite cad

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Objet : ANNEXES - 02-DOMAINE 2024

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Objet : Soutien pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus - Signature d'une convention Groupement déchets abandonnés

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Objet : ANNEXES - 01-Convention

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Objet : Taxe sur la Publicité Extérieure - Prise en compte du nouveau Code des Impositions sur Biens et les Services

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Objet : Aménagement du Parc Eiffel - Convention de délégation de maitrise d'ouvrage entre VNF et Ville de Dijon

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Objet : ANNEXES - 01-convention vnf

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Objet : ANNEXES - 02-Detail des travaux

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Objet : Aménagement de la rue Dauphine - Fonds de concours de la Ville de Dijon à destination de Dijon Métropole

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