Objet : Arrêté autorisant le stationnement aux emplacements déterminés pour les taxis à l’EURL “TAXI LK”

Thème : Déplacement - Mobilité - Transport;Déplacement - Mobilité - Transport

Objet : Ouverture d'un compte à terme auprès de l'Etat, d'un montant de 2,3 M? (budget annexe des transports publics urbains)

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l'établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°62

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté déclarant sans suite la consultation passée en procédure adaptée, ayant pour objet « Nettoyage et lavage du tunnel de Talant et de la tranchée couverte de Daix »

Thème : Marchés publics;Marchés publics

Objet : Arrêté de délégation du DPU de Dijon M à EPFL concernant le Bâtiment à usage d'atelier situé 31 rue Amiral Pierre à Dijon

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°53

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Arrêté autorisant le déversement dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole des eaux usées de la société TIPPAGRAL SA

Thème : Eau et assainissement;Eau et assainissement

Objet : Arrêté de délégation du droit de préemption de Dijon métropole à l'EPFL des Collectivités de Côte d'Or pour un immeuble à usage d'habitation situé 6 boulevard Thiers à Dijon

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Programme d’Action Territorial (PAT) 2024

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Réalisation d' aménagement urbain d'ensemble - Centre Commerciale De La Fontaine D'Ouche (Dijon)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Arrêté donnant délégation de signature à Monsieur Emmanuel Henras, Directeur de la Culture

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°59

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Dijon métropole décide de céder en l'état à la société ESE, 104,48 m3 de bacs et couvercles usagés au prix de cession global de 1 458,54 euros

Thème : Déchets;Déchets

Objet : Arrêté de déport de Madame Nadjoua BELHADEF

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté préfectoral n°728 du 25 avril 2024 portant renouvellement de l’autorisation du système de traitement des eaux usées situé sur la commune de FAUVERNEY, et le rejet dans l’Ouche

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté de délégation du DPU de DM à Corcelles-les-Monts - Bâtiment à usage commercial situé 1 Grande Rue à Corcelles-les-Monts

Thème : Patrimoine;Patrimoine

Objet : ANNEXES - 574334 - ANNEXE 1

Thème : Patrimoine;Patrimoine

Objet : Mise en place de réseau d'électricité - Boulevard John Kennedy, Du Boulevard Maillard Jusqu'Au 14 (Dijon),À L'Intersection Du Boulevard Maillard Et Du Chemin De Contre Halage Du Canal, Boulevard Maillard (Dijon)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Réalisation d' aménagement urbain d'ensemble - 4 Allee De Valencay (Chevigny-Saint-Sauveur),À L'Intersection Du Boulevard Jan Pallach Et Du Boulevard John Fitzgerald Kennedy,Boulevard Jean Moulin, Du 1b Jusqu'Au Boulevard John Fitzgerald Kennedy (Che

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Renforcement de réseau d'électricité - Rue Gaston Paris, De La Rue Docteur Claude Monot Jusqu'Au 33 (Marsannay-La-Côte),Rue Docteur Claude Monot, De La Rue Gaston Paris Jusqu'Au 32 (Marsannay-La-Côte)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement