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Annexe | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2024
ANNEXES - 01-Reglement Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Annexe | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2024
ANNEXES - 02-Reglement CM
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Annexe | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2024
ANNEXES - 03-Recommandations
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Annexe | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2024
ANNEXES - 04-Rapport
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Annexe | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2024
ANNEXES - 05-Plan MARSANNAY
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Annexe | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2024
ANNEXES - 06-Plan DIJON
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Annexe | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2024
ANNEXES - 07-Plan CHENOVE
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Annexe | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2024
ANNEXES - 08-Note de presentation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2024_06_27_024_I
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2024
ANNEXES - 09-Fiches
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Annexe | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2024
ANNEXES - 10-Atlas1
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2024_06_27_025
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2024
Approbation de la modification de l'Aire de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) de Fontaine-les-Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2024_06_27_025_A
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2024
ANNEXES - 01-Presentation modification 27.6.2024
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
CCAS_2024-01
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 30/01/2024
Débat d'orientation budgétaire 2024
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS_2024-02
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 30/01/2024
Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur les postes d'assistant-e de service social dans les conditions des articles L332-8 et L332-9 du code général de la fonction publique
PERSONNEL
CCAS_2024-03
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 30/01/2024
Subvention pour l'accueil et l'hébergement des Ukrainiens- résidence sociale Abrioux
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS_2024-03A
Arrêté | | CCAS de Dijon | Publié le 30/01/2024
Annexe- arrêté préfectoral d'attribution d'une subvention "immigration et asile" pour le dispositif d'accueil des personnes déplacés d'Ukraine au sein de la résidence Abrioux
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS_2024-03B
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 30/01/2024
Annexe-Convention de financement du dispositif d'accueil des personnes déplacées d'Ukraine par l'Etat au sein de la Résidence Abrioux
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS_2024-04
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 30/01/2024
Convention de partenariat avec le CESAM pour les actions du Programme de Réussite Educative
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS_2024-05
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 30/01/2024
Mise en oeuvre du Programme de Réussite Educative - convention de partenariat avec les PEP CBFC 2024-2026
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS_2024-06
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 30/01/2024
Aides facultatives - secteurs sociaux général et gérontologique-compte rendu annuel 2023
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL