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DM-24-AV-28035
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 29/05/2024
Création d'un ou de plusieurs branchement(s) depuis le réseau primaire sous le trottoir, sous la chaussée - 4 Rue General Cambel (Dijon)
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
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Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 04/01/2024
Arrêté autorisant l’établissement BART, à déverser ses eaux de fouilles de façon temporaire au réseau d'assainissement public pour les besoins du chantier de construction du bâtiment d’intérêt public et collectif localisé 3 rue de Sully à Dijon
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Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 08/04/2024
Délégation de signature à Monsieur Bruno MARQUES, Directeur du service Proximité et citoyenneté
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Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 08/01/2024
Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à l'EPFL, concernant un bâtiment à usage d’entrepôt situé 3 rue Jean Poncelet à Dijon
ARRETE_DM_20240003_20240108
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 08/01/2024
Arrêté autorisant l'Institut National de Recherche pour l’Agriculture, l’Alimentation et l’Environnement (INRAE), à déverser ses eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d’assainissement de Dijon métropole
ARRETE_DM_20240004_20240108
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 08/01/2024
Arrêté autorisant l'établissement SUNDYNE International S.A, à déverser ses eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d’assainissement de Dijon métropole
ARRETE_DM_20240005_20240108
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 08/01/2024
Arrêté autorisant l'établissement HS AEROSPACE DIJON, à déverser ses eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d’assainissement de Dijon métropole
ARRETE_DM_20240006_20240108
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 08/01/2024
Arrêté autorisant l'établissement ACRODUR INDUSTRIE, à déverser ses eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d’assainissement de Dijon métropole
ARRETE_DM_20240016_20240111
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 11/01/2024
Arrêté autorisant l'établissement LENNOX - LGL France SAS, à déverser ses eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d’assainissement de Dijon métropole
Eau et assainissement;Eau et assainissement
ARRETE_DM_20240015_20240111
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 11/01/2024
Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°52
Habitat - Logement;Habitat - Logement
ARRETE_DM_20240023_20240111
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 12/01/2024
arrêté de nomination de nouveaux membres du CODIR de l'EPCI Office de Tourisme dénommé "Bourgogne & Congrès" au titre du collège des Institutionnels et des Fédérations socioprofessionnelles en lien avec le tourisme et l'attractivité
ARRETE_DM_20240022_20240111
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 12/01/2024
arrêté de nomination de nouveaux membres du CODIR de l'EPCI Office de Tourisme dénommé "Bourgogne & Congrès" au titre du collège des personnes qualifiées dans le domaine du tourisme
ARRETE_DM_20240038_20240118
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 18/01/2024
Arrêté autorisant le déversement dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole des eaux usées de la société SMURFIT KAPPA France SAS
Eau et assainissement;Eau et assainissement
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Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 22/01/2024
Impressions tous supports de communication grands formats
ARRETE_DM_20240097_20240412
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 12/04/2024
Arrêté déclarant sans suite le marché ayant pour objet « Centrale d’achat – Faucardage du canal secteur Velars-Dijon-Bretenière et du plan d’eau de la ville de Dijon le lac Kir », décomposé en 2 lots, lot n° 1 « Faucardage avec évacuation des herbes présentes dans le lit du canal de Bourgogne secteur Velars sur Ouche – Dijon – Bretenière » et lot n° 2 « Faucardage avec évacuation des herbes présentes sur le fond du lac Kir (Dijon) »
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Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 12/04/2024
Composition de la Commission Consultative Paritaire commune de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et de son Centre Communal d’Action Sociale
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Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2024
Arrêté de délégation à Monsieur Rémy AILLERET, Directeur Général Délégué à l'Urbanisme et à l'Environnement
Assemblées;Assemblées
20240130
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2024
Arrêté de délégation à Monsieur Franck RIGOLLE, Directeur Général Délégué à l'Espace public et au cadre de vie
Assemblées;Assemblées
20240131
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2024
Arrêté de délégation à Madame Marie-Claire BESANÇON, Directrice Générale Déléguée à l'Attractivité et au Rayonnement
Assemblées;Assemblées
20240132
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2024
Arrêté de délégation à Madame Peggy BOURDIN, Directrice Générale Déléguée à la Cohésion Sociale
Assemblées;Assemblées