ARRETE_DM_20240272
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 13/12/2024
Arrêté du droit de priorité pour l'acquisition de deux parcelles de terrain situées à Ouges, cadastrées AD n°131 et 141 et dénommées "Voie Royale"
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
2024-116
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 05/12/2024
propriété 15 rue Thurot à Dijon / préemption EPFL
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
2024-115
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 03/12/2024
Arrêté de délégation du DPU de DM à EPFL - Immeuble 15 rue Thurot à Dijon
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20240269_C
Annexe | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 02/12/2024
ANNEXES - MAR 20240269
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20240269_B
Annexe | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 02/12/2024
ANNEXES - ANNEXE 2 - 20240269
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20240269_A
Annexe | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 02/12/2024
ANNEXES - ANNEXE 1 - 20240269
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20240269
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 02/12/2024
Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon métropole à l'EPFL relatif à la vente d'un immeuble d'habitation comprenant 8 appartements, 8 caves, des greniers et 4 garages, situé 15 rue Thurot à Dijon, cadastré HI n°145
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20240236_20241003
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 03/10/2024
Modificatif de l'arrêté n°MAR_20240221 de mise à enquête publique (Ouges - ZAC Parc d'Activités Beauregard)
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_VD_20240287_B
Annexe | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 27/09/2024
ANNEXES - TABLEAU CORRIGE
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_VD_20240287_A
Annexe | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 27/09/2024
ANNEXES - demande de modification
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_VD_20240287_20240927
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 27/09/2024
Modification d'un document de lotissement
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
2024-105
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 31/07/2024
Arrêté de préemption 50 avenue du Mont Blanc à Dijon
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20240165_B
Annexe | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 29/07/2024
ANNEXES - 564427 - ANNEXE 2
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20240165_A
Annexe | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 29/07/2024
ANNEXES - 564426 - ANNEXE 1
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20240165_20240729
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 29/07/2024
Arrêté de délégation du droit de préemption urbain de Dijon métropole à l'EPFL relatif à un local professionnel à usage d'archives (lot 1 de la copropriété) situé 15-17 avenue Roland Carraz et 7 rue Anatole France à Chenôve, cadastré AL n°47 et 48
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20240164_B
Annexe | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 29/07/2024
ANNEXES - 563971 - ANNEXE 2
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20240164_A
Annexe | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 29/07/2024
ANNEXES - 563970 - ANNEXE 1
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20240164_20240729
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 29/07/2024
Arrêté de délégation du droit de préemption urbain de Dijon métropole à l'EPFL relatif à un terrain à bâtir sur lequel se trouve une petite construction en ruine, situé 50 avenue du Mont Blanc à Dijon, cadastré CI n°37
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
2024-104
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 29/07/2024
Arrêté de délégation du DPU de DM à EPFL - Terrain à bâtir situé 50 avenue du Mont Blanc à Dijon
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20240148_20240723
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 23/07/2024
Arrêté décidant de mettre à jour le Plan Local d'Urbanisme (PLUi-HD) de Dijon Métropole
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain