Objet : Ligue de l’enseignement de Côte d’Or - Projet d’Ecole de la deuxième chance - Subvention 2024

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - 01-Convention E2C DM 2024

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Renaissance du vignoble dijonnais - Rente de Giron - Régularisation d’emprises foncières par voie d’échange - Servitude de tréfonds - Avenant au bail emphytéotique au profit de la Chambre Départementale d’Agriculture de Côte d’Or

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - 01-Rente de Giron - Echange - cad N&B

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Restauration étudiante sur la métropole – Subvention d'une mission d'accompagnement

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - 01-convention Crous Dijon Metropole UB

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : VERALLIA - Contrat de reprise et recyclage du verre d 'emballage

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - 01-ANNEXE PROJET CONTRAT

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Biodiversité - Renouvellement du programme d'apiculture urbaine à l'échelle de Dijon métropole

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - 01-Convention PGAULARD CHAMBRE AGRI DM

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - 02-Convention SBOUHIN CHAMBRE AGRI DM

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - 03-Renouvellement convention UNAF

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - 04-Convention CHOUETTE ABEILLE DM VD

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - 05-Convention DGEOFFROY DM VD

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - 06-Convention PGAULARD DM VD

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - 07-Convention SAGE DM VD

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - 08-Convention SAS Apicyclette DM VD

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - 09-Convention SBOUHIN DM VD

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - 10-Convention AMIS DES ABEILLES DM VD

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Convention relative à la location d'un droit de stationnement pour deux véhicules au parking DiviaPark Condorcet - Avenant

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC