Objet : Habitat à loyer modéré – Demande de garantie d'emprunt – Habellis – Opération d’éco-réhabilitation de 14 logements sociaux situés 43 Boulevard Carnot à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 01-Contrat 154087

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 02-CONVHabellis Carnot

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - Habellis Opération de construction de 32 logements (22 PLUS, 10 PLAi) situés à Eco-quartier des Fontaines à Sennecey-les-Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 01-Contrat 153482

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 02-CONVHabellis OsmoZ

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré – Demande de garantie d'emprunt – Orvitis – Construction de 2 logements (1 PLUS, 1 PLAi) situés 2 allée des Églantiers à Fontaine-lès-Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 01-Contrat 154211

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 02-CONV Orvitis Eglantiers

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré – Demande de garantie d'emprunt – ORVITIS – Acquisition de 54 logements situés 4 rue des Glycines à Fontaine-lès-Dijon et 9 rue Charles de Vergennes, 67 avenue Victor Hugo, 119 bis avenue Victor Hugo, 22 rue de l’Égalité à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 01-Contrat 08952608

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 02-CONV Dijon Fontaine-les-Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Eco-réhabilitation - Habellis - Demande de subvention au titre de la programmation 2024 : 43 Boulevard Carnot à Dijon (5 logements)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 01-CONV HAB 43Carnot

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Institut Agro Dijon - Organisation " Les Eminents de Bourgogne " - Demande de subvention

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - 01-6e edition 6 03 2024

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - 02-BUDGET

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Révisions/actualisations des autorisations de programme [AP] et d’engagement [AE] relatives au projet « OnDijon » de gestion connectée de l’espace public (AP et AE), et, en matière d’habitat, aux participations de Dijon métropole au financement de programmes de construction de logements à loyer modéré (programmation 2017, 2018 et 2020) ; - Ouverture d’une autorisation de programme - appel à manifestation d’intérêt en faveur de la transition climatique des copropriétés (soutien financier pour les chantiers de rénovations globales techniquement complexes)

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - 01-Annexe Rapport AP-AE-CP

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Révision/actualisation des autorisations de programme relatives au financement du renouvellement décarboné de la flotte de bus et de bennes à ordures ménagères (budget principal et budget annexe des transports publics urbains)

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES