CCAS_2025-17
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Approbation du compte administratif - exercice 2024
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS_2025-18
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Affectation des résultats - exercice 2024
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS_2025-19
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Budget primitif 2025
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS_2025-20
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Révision de l'ensemble des tarifs applicables aux activités et services
FINANCES - DIVERS
CCAS_2025-21
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Programme de réussite éducative - convention pluriannuelle d'objectifs 2024 à 2026 Etat / CCAS
CONVENTIONS - CONTRATS
DELIB_DM2025_06_19_010
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Habitat à loyer modéré - HABELLIS - Acquisition en VEFA de 20 logements au sein de l’opération « Les Quais » rue des Plantes Mères à Dijon - Demande de subvention
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2025_06_19_010_A
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-CONV Subv Habellis LesQuais V2
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2025_06_19_011
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
SOLIHA Agence de Dijon - Demande de subvention pour l’année 2025
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2025_06_19_012
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ADIL de Côte-d'Or - Demande de subvention pour l’année 2025
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2025_06_19_012_A
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-ConvAdil2025
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2025_06_19_013
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Habitat à loyer modéré - ORVITIS - Acquisition-amélioration de 2 logements PLAi situés 36 avenue Victor Hugo à Dijon - Demande de subvention PLH au titre de la reconstitution du Nouveau Programme de Rénovation Urbaine (NPNRU)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2025_06_19_013_A
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-ConvVictor Hugo
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2025_06_19_014
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Habitat à loyer modéré - HABELLIS - Acquisition en VEFA de 16 logements PLAi situés 11 rue de la Grande Fin à Fontaine-lès Dijon - Demande de subvention PLH au titre de la reconstitution du Nouveau Programme de Rénovation Urbaine (NPNRU)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2025_06_19_014_A
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-Conv ruedela GrandeFin
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2025_06_19_015
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Chambre syndicale des propriétaires et copropriétaires (UNPI) BFC Dijon – Demande de subvention pour l’année 2025
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2025_06_19_016
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Dijon - Campus métropolitain - Acquisition de deux parcelles de terrain sur la Société Publique Locale « Aménagement de l’Agglomération Dijonnaise »
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2025_06_19_016_A
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-Sully Splaad Campus cad
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2025_06_19_017
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Dijon - Rue Nicolas Bornier - Cession d’une emprise foncière
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
CCAS_2025-21A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Programme de réussite éducative CPOM 2024-2026 Etat/CCAS
CONVENTIONS - CONTRATS
DELIB_DM2025_06_19_017_A
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-48 rue Nicolas Bornier Cad N&B - DELABIE
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME