Objet : ANNEXES - 02-DQE EAEP Petite-Tuilerie Fenay

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - 03-Plan EAEP Petite-Tuilerie Fenay

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Révision des Cartes de Bruits Stratégiques (CBS) et Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE) de Dijon métropole – 4ème échéance

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - 01-Annexe 1 Rapport de synthese CBS

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - 02-Annexe 2 Resume non technique

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - 03-Annexe 3 Cartes de bruit Cumul

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - 04-Annexe 4 Cartes de bruit Tramway

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - 05-Annexe 5 Cartes de bruit Aerien

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - 06-Annexe 6A Cartes de bruit Ferroviaire

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - 07-Annexe 6B Cartes de bruit Ferroviaire

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - 08-Annexe 7 Cartes de bruit ICPE

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - 09-Annexe 8A Cartes de bruit Routes

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - 10-Annexe 8B Cartes de buit Routes

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - 11-Annexe 9 PPBE Dijon metropole

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - 12-Synthese consultation PPBE

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Rapport des délégations du Président

Thème : DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL METROPOLITAIN AU PRESIDENT

Objet : ANNEXES - 01-communications

Thème : DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL METROPOLITAIN AU PRESIDENT

Objet : Actualisations des autorisations de programme [AP] relatives aux participations de Dijon métropole au financement de programmes de construction de logements à loyer modéré (programmations 2022 et 2024) et d’opérations de réhabilitation de logements à loyer modéré (programmations 2020, 2023 et 2025) ; - Actualisation de l’autorisation de programme (AP) relative au projet Capatram visant à augmenter la capacité de transport du réseau de tramway

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - 01-Annexe 1 - Rapport AP-CP

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Modalités de répartition du prélèvement et du reversement entre Dijon métropole et les communes membres

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES