Rechercher
DELIB_DM2026_06_18_027_B
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 02-ConvDiffus
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2026_06_18_028
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Habitat à loyer modéré - Habellis – reprise de l’opération « Clos des Muses » 52 rue des Marcs d’Or à Dijon - Attribution d’une subvention exceptionnelle
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2026_06_18_028_A
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-CONV Subv Habellis Closdesmuses
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2026_06_18_029
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Fonctionnement de la Maison de Justice et du Droit de la Côte-d'Or - Subvention 2026
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2026_06_18_029_A
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-CONVENTION MJD 2022-2024
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2026_06_18_030
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Conseil Départemental d'Accès au Droit - Subvention 2026
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2026_06_18_030_A
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-CDAD RENOUVELLEMENT CONV CONSTITUTIVE
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2026_06_18_031
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Poursuite de l’expérimentation « Territoire Zéro Non-Recours »
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2026_06_18_031_A
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-Avenant 1 TZNR CAF CPAM
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2026_06_18_031_B
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 02-Convention Soliguide 2026
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2026_06_18_031_C
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 03-Convention FRANCE TRAVAIL TZNR
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2026_06_18_031_D
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 04-Avenant TZNR 2026
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2026_06_18_032
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
SDAT - Subvention 2026 pour les ateliers de remobilisation par l'activité
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2026_06_18_032_A
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-2026 Convention Metropole SDAT
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2026_06_18_033
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
SDAT - Convention d'objectifs et de moyens et convention de cofinancement des bailleurs - Subvention 2026
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2026_06_18_034
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Adoption de la convention annuelle d’objectifs 2026 relative à la mise en œuvre du plan « Logement d’abord » entre l’État et Dijon métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2026_06_18_035
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Renouvellement des conventions partenariales 2026 et versement des subventions pour la mise en œuvre accélérée de la politique du logement d’abord sur le territoire de Dijon métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2026_06_18_036
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Conventions 2026 - Fond de Solidarité Logement (FSL) - Convention de financement
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2026_06_18_036_A
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 01-2026 - Convention FSL DM - CCAS Chenove
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2026_06_18_036_B
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - 02-2026 - Convention FSL DM - CCAS Chevigny
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME