DELIB_DM2021_09_30_017_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2021
ANNEXES - projet de mandat
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2021_09_30_018
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2021
SPLAAD – Zone d’activités de Bressey-sur-Tille – Expiration de la convention de prestations intégrées - Approbation du compte de résultat de liquidation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2021_09_30_018_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2021
ANNEXES - Bilan de liquidation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2021_09_30_019
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2021
Aménagement de la ZAC des Terres Rousses – Convention financière
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2022_06_30_024_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/06/2022
ANNEXES - Projet CCCT lot A6-4 V0
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2022_06_30_025
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/06/2022
Campus métropolitain - ESEO (Ecole Supérieure d’électronique de l’Ouest) – contrat de sous location commerciale entre Dijon métropole et l’ESEO - Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens pour les années scolaires 2022-2023 à 2026-2027
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2022_06_30_025_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/06/2022
ANNEXES - Annexe 2 CPOM
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2022_06_30_025_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/06/2022
ANNEXES - Annexe 1 budget previsionnel indicatif
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2022_06_30_025_C
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/06/2022
ANNEXES - CPOM ESEO 2022 2027
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2022_06_30_026
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/06/2022
Campus métropolitain – ESTP Paris – contrat de sous location commerciale entre Dijon métropole et l’ESTP Paris - Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens pour les années scolaires 2022-2023 à 2026-2027
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
Modification simplifiée du plan d'occupation des sols de Chevigny-Saint-Sauveur - Définition des modalités de mise à disposition du dossier au public
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-09-28_019A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
ANNEXES - Modification simplifiée du plan d'occupation des sols de Chevigny-Saint-Sauveur - Définition des modalités de mise à disposition du dossier au public
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-09-28_020
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
Nouvelle édition du Topo-Guide « Dijon Métropole... à pied ® » - Partenariat Comité départemental de la randonnée pédestre de Côte-d'Or
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-09-28_020A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
ANNEXES - Nouvelle édition du Topo-Guide « Dijon Métropole... à pied ® » - Partenariat Comité départemental de la randonnée pédestre de Côte-d'Or
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
Conférence des financeurs de la Côte d'Or : convention entre Dijon Métropole et le Conseil Départemental de la Côte d'Or relative au financement d'actions de prévention de la perte d'autonomie
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-09-28_021A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
ANNEXES - Conférence des financeurs de la Côte d'Or : convention entre Dijon Métropole et le Conseil Départemental de la Côte d'Or relative au financement d'actions de prévention de la perte d'autonomie
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
Subvention 2017 au Centre Départemental d'Accès aux Droits (CDAD) de la Côte d'Or
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
Société Gabriel Boudier - Projet de développement industriel - Demande d'aide à l'immobilier
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2022_09_29_017_H
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/09/2022
ANNEXES - convention PLOMBIERE LES DIJON 2022
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2022_09_29_017_I
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/09/2022
ANNEXES - convention QUETIGNY 2022
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES