ARRETE_DM_20230106_20230908
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 08/09/2023
Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à l'EPFL, concernant une maison d’habitation située 114 b avenue Roland Carraz à Chenôve
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20230107_20230807
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 07/08/2023
Arrêté autorisant la création d'une régie d'avances pour le versement du Fonds d'Aide aux Jeunes auprès de la Direction de l'action sociale métropolitaine de Dijon métropole. Le présent arrêté abroge et remplace tous les précédents arrêtés de création de cette régie d'avances
Finances;Finances
ARRETE_DM_20230108_20230807
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 07/08/2023
Arrêté désignant les régisseurs de la régie d'avances
du Fonds d'Aide aux Jeunes
Finances;Finances
Publication n°2023-140
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 12/09/2023
arrêté déclant sans suite le marché Fourniture et livraison de séparateurs type "Bi-way" ou équivalent d'aspect blanc beton
Marchés publics;Marchés publics
DM-24-AV-29947
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 31/10/2024
Entretien réseau existant de télécommunication domaine privé - Quai Gauthey, Du 1 Jusqu'Au Boulevard Maillard (Dijon)
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
DM-24-AV-29965
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 31/10/2024
Branchement au réseau d'électricité (demande de tiers) sous le trottoir - 2 Rue De La Rente Logerot (Marsannay-La-Côte)
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
DM-24-AV-30029
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 31/10/2024
Suppression de branchement au réseau de gaz sous le trottoir, sous la chaussée - 4 Rue Dunant (Dijon)
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
DM-24-AV-30053
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 31/10/2024
Intervention ponctuelle sur ouvrage situé en domaine public (assainissement sous la chaussée) - 35 Quai Gauthey (Dijon)
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
DM-24-AV-30318
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 31/10/2024
Mise en place de réseau et d'ouvrages publics (eau potable sous le trottoir, sous le parking) - Du 9 Au 7 Rue Du 26eme Dragons (Dijon)
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
DM-24-AV-30533
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 31/10/2024
Réalisation d' aménagement urbain d'ensemble - Stade De La Plaine Des Sports (Dijon),Avenue Marechal Lyautey, Du 85 Jusqu'À La Rue Antoinette Quarre (Dijon)
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
ARRETE_DM_20240083_20240320
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 20/03/2024
Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°57
Habitat - Logement;Habitat - Logement
publication n°2023-112
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 10/07/2023
subvention - Marché d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage – stratégie du patrimoine arboré
Finances;Finances
ARRETE_DM_20230109_20230912
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 12/09/2023
Arrêté autorisant la création d'une régie de recettes auprès de la Direction droit des sols de Dijon Métropole nommée "Nomenclature des rues". Le présent arrêté de création abroge et remplace tous les précédents arrêtés relatifs à cette régie de recettes.
Finances;Finances
ARRETE_DM_20230110_20230915
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 15/09/2023
Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à l'EPFL, concernant un ensemble immobilier situé 4 rue des Ateliers à Dijon
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
DM-24-AV-28652
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 24/08/2024
Extension de réseau souterrain d'électricité - Route De Dijon, Du 13 Jusqu'À La Place Pierre De Coubertin (Chevigny-Saint-Sauveur)
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
Publication n°2023-144
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 19/09/2023
Convocation et ordre du jour du conseil métropolitain du 28 septembre 2023
Assemblées;Assemblées
Publication n°2023-145
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 21/09/2023
Affichage de l'arrêté préfectoral n°1379 du 11 septembre 2023 et de l'avis de l'enquête publique concernant sur une demande d'autorisation environnementale présentée par la société SETEO
Ecologie urbaine;Ecologie urbaine
ARRETE_DM_20230111_20230925
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 25/09/2023
DECLASSEMENT DE VOIRIE METROPOLITAINE - DIJON : Ilot situé entre les rues Bénigne Joly, Jean XIII, Docteur Julie
et avenue des Grésilles
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20230112_20230925
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 25/09/2023
procédure de modification simplifiée n°1 du plan local d'urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l'habitat et de plan de déplacements urbains dit PLUi-HD de Dijon métropole en application des dispositions des articles L.153-45 et suivants du code de l'urbanisme
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain