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GD2017-12-21_030A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
ANNEXES - Enfouissement des réseaux électriques, d'éclairage public et de télécommunications - rue des castors à Chenôve - Conventions
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-12-21_031
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
Contrat avec Adelphe pour l'action et la performance (CAP 2022) Emballages ménagers Barème F et contrat avec CITEO relatif à la collecte et au traitement des déchets papiers (ancien contrat ÉCOFOLIO)
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2020_07_16_024_20200716
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/07/2020
Carte culture étudiante - Reconduction du dispositif pour l'année universitaire 2020-2021 – Avenants n°2 aux conventions cadre, d'application et de financement à conclure entre la Métropole, l'Université de Bourgogne, les communes et les différents partenaires
DELIB_DM2020_07_16_024A_20200716
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/07/2020
ANNEXES - Carte culture étudiante - Reconduction du dispositif pour l'année universitaire 2020-2021 – Avenants n°2 aux conventions cadre, d'application et de financement à conclure entre la Métropole, l'Université de Bourgogne, les communes et les différents partenaires
DELIB_DM2020_07_16_025_20200716
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/07/2020
Octroi de la protection fonctionnelle au Président de Dijon Métropole
DELIB_DM2020_07_16_026_20200716
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/07/2020
Lecture de la Charte de l'élu local
DELIB_DM2020_07_16_026A_20200716
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/07/2020
ANNEXES - Lecture de la Charte de l'élu local
DELIB_DM2020_11_19_001_20201119
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/11/2020
Installation de nouveaux conseillers métropolitains
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_11_19_002_20201119
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/11/2020
Aide exceptionnelle à la métropole Nice-Côte d'Azur pour soutenir les victimes de la tempête Alex
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_11_19_003_20201119
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/11/2020
Adoption du Règlement Intérieur de Dijon Métropole
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_11_19_003A_20201119
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/11/2020
ANNEXES - Adoption du Règlement Intérieur de Dijon Métropole
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_11_19_004_20201119
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/11/2020
Création de commissions spécifiques – désignation des membres
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_12_17_010A_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
ANNEXES - Lancement de la procédure de périmètres délimités des abords (PDA) des monuments historiques de Dijon Métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_12_17_011_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
Eco-Habitat / Transition écologique et rénovation des logements privés : approbation du nouveau règlement d'intervention de Dijon Métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_12_17_011A_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
ANNEXES - Eco-Habitat / Transition écologique et rénovation des logements privés : approbation du nouveau règlement d'intervention de Dijon Métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_12_17_012_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
Action Logement : avenant 2020-2022 à la convention-cadre avec Dijon Métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_12_17_012A_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
ANNEXES - Action Logement : avenant 2020-2022 à la convention-cadre avec Dijon Métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_12_17_013_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
Conventions d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties 2021 – Approbation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_12_17_013A_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
ANNEXES - Conventions d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties 2021 – Approbation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_12_17_014_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
Contrat de ville : rapport d'activités 2019 de la Politique de la Ville
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Collectivité

Effacer () Dijon Métropole (5094)

Année

Effacer () 2024 (1275) 2023 (1305) 2022 (1057) 2021 (434) 2020 (197) 2019 (308) 2018 (270) 2017 (248)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1215) Conseil métropolitain (3011)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (951) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (823) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (1033) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (417) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (395) 8. CULTURE ET SPORTS (193) Administration générale (5) Assemblées (189) Déchets (1) DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL METROPOLITAIN AU PRESIDENT (16) Déplacement - Mobilité - Transport (18) Eau et assainissement (18) EAU ET ASSAINISSEMENT (34) Ecologie urbaine (1) ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR (11) Environnement (4) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (162) Finances (91) Habitat - Logement (41) Marchés publics (40) Patrimoine (6) POINT D'INFORMATION (3) PREAMBULE (85) Ressources humaines (23) Solidarité (1) Urbanisme et aménagement urbain (44) VOEUX (8) Voirie - Circulation - Stationnement (337)

Rubrique

Effacer () Délégation (93) Services publics (775)